Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
65o ainsi
qu'il suit , conformément au plan joint à la pré-
superficielle de deux kilomètres carrés, cinquante-trois
sente ordonnance :
l'embouAu nord, par la rivière de Largues, depuis de la Gorge ; Ailhaud jusqu'au rocher chure du ruisseau du rocher de la
- A l'est, par une ligne droite allant
Belevue
Gorge à la maison de Al'oue.§t, par une ligne droite allant de Bellevue au
hectares.
Ordonnance du 15 février 1836, portant que M. Jean-Nicolas BERTIGNON est autorisé à conver-
ravin du Loup et du ruisseau Ailpoint de rencontre du ruisseau Ailhaud jusqu'à son em-
tir les fouleries de draps qu'il possède sur la ri-
haud , puis par ledit point de départ; bouchure dans la rivière de Largues, Lesdites limites s'étendant sur le territoire de la cométendue superficielle mune de Voix, et renfermant une carrés onze hectares. de deux kilomètres Art. 12. Les ordonnances sus-visées du 20 décembre 182o et 18 septembre 183i , sont et demeurent rap-
de Moûtaigu.
Ordonnance du i3 février 1836 relative
en une usine composée,
De deux feux d'affinerie , D'un feu de martinet pour le fer, Et de trois roues hydrauliques destinées àmettre en jeu un marteau , un martinet et une smelerie ; Le tout ainsi qu'il est indiqué au plan de situation et au plan de détails joints à ladite ordonnance.
là con-
cession des mines de lignite de.MONTAIGU (BassesAlpes).
Usine à ter à Olizysur-Chiers.
vière du CHIERS dcuzs la commune n'OLizv (Meuse),
portées. Mines de lignite
651
munes de Voix et de Manosque, et embrassant une étendue
(Extrait.)
Ordonnance du 18 février 1836, portant que
de Voix Art. ter. La concession de mines de lignite Montai gu , instiBasses-Alpes, dite de département des qu'il suit, tuée en faveur de M. Latil, est délimitée, ainsi conformément au plan joint à notre ordonnance de ce
Haut-
MM. LABBE, notaire à Metz, LABBE , propriétaire fourneau,
Doncourt-les-Longuyon , et LEGENDRE LABBE, négociant à Naives , sont autorisés à construire, conforménzent aux trois plans joints à ladite ordonna- nce , un haut-fourneau destiné à fondre le
jour, ," savoir
A l'est, à partir de la maison de Bellevue par une
minerai de fer, sur une dérivation du ruisseau
ligne droite allant an rocher de la Tuillerie ; de ..Au sud, par deux lignes droites allant du rocher de de Pimayon , et du sommet la Tuilerie au sommet coupée par Pimayon au point où la crête de Gaude est Voix; de Manosque et de la limite des communes droite A l'ouest, à partir de ce point, par une ligne limite aux ruisseau qui sert de allant à l'intersection du le chemin communes de -Dauphin et de Manosque avec puis par ce chemin sur une londe Manosque à Dauphin, gueur de 317 mètres ; l'extréEnfin au nord, par une ligne droite allant àchemin, 4i' mètres sur ledit mité de cette longueur de à la maison de Bellevue , point de départ; Lesdites limites s'étendant sur les territoires des coui-
de PmuvAux , dans la commune de GORCY (Moselle).
( Extrait. ) Art. 8. MM. Labbé et Legendre Labbé devront, ainsi qu'ils s'y sont engagés, tirer de l'étranger les bois et charbons de bois nécessaires an roulement de leur usine.
Ils seront tenus de justifier au préfet, de l'origine de
ces combustibles par des acquits délivrés par les employés
des douanes, lors de leur introduction en France. Art. g. Ils devront avoir un compte ouvert au bureau des douanes de Ville-Houdlemont.
Tome IX, 1836.
I
à Gorey.