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ORDONNANCES 676 A .l'est, à partir eu point D , Par ladite ligne droite
SUR LES feNES.
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tirée .sur le clocher :te Saint-Paul en Jarret, Élais seulement jusqu'à son intersection au point G du plan, avec le prolongement de la ligne droite tirée de l'angle sudest H des maisons de Brochery au milieu de l'embouchure du ruisseau de Richorier dans le Gier ; Au sud, à partir dudit point G, par cette ligne droite menée à l'angle sud-est H des maisons de Brochery, puis de cet angle par une droite tirée et terminée à l'angle L sud de la maison nord de la terrasse, et de ce point L par une autre droite aboutissant au point A, à i800 mètres .
du clocher de Roche-Taillée, sur la ligne tirée de ce clocher à celui du Sorbier ;
Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de vingt-deux kilomètres. carrés, soixante et un hectares.
Le tout conformément aux plans de situation et de détails, qui resteront annexés à ladite ordonnance. ivExtrait.
Art. 2. Les deux machines à vapeur qui doivent servir
de moteurs, l'une à la soufflerie, l'autre aux laminoirs et au marteau, ne pourront être établies que conformément à ce qui est prescrit par l'ordonnance royale du 25 mars 183o.
Ordonnance du 8 niai 1836, portant concession de la mine d'alun de FONTAYNES (Aveyron).
Art. 3. En ce qui concerne la demande en réduction
de la redevance fixe, les concessionnaires se pourvoiront devant notre ministre des finances , pour être statué ce qu'il appartiendra.
Usine à fer de Mialet,
Ordonnance du 8 mai 18.36 , portant que M. BOISSET
est autorisé à ajouter un deuxième feu d'affi-
nerie à l'usine à fer de MALET qu'il possède sur la rivière de LOYRE , commune d'OliGNAc , arrondissement de BmvEs (Corrèze).
GIER est autorisé à établir à BESSÉGES , commune
de R0BT.4c, arrondissement d'Atms usine à fer composée de :
( Extrait. ) Art. 10' Il est fait concession aux héritiers de M. Joseph
Reversat, de la.inine d'alun située au territoire de Fontaynes , dans le canton d'Aubin, arrondissement de Villefranche, département de l'Aveyron. Art. 2. Cette concession sera désignée sous le nom de Concession de Fontaynes. Elle s'étend en partie sur les concessions houillères de Serons et Paleyret et de Lacaze,
et embrasse une surface de 31 hectares 20 ares, limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan joint à la présente ordonnance :
Au nord, par une ligne droite, tirée de l'angle nord-
Usine à fer, Ordonnance du 8 mai 1836 portant que M. GRANà Robiac.
Mine d'alun de Fontaynes.
Gard) une
Deux hauts-fourneaux, ,Une finerie,
Douze fours à pudler et à réchauffer, Un gros marteau, Des laminoirs et les accessoires nécessaires à la fabrication du ler par le moyen de la houille ;
ouest du hameau de Bouran , à l'angle nord-est du hameau de Paleyret ; A l'est, par une droite menée de ce dernier angle à la plus haute maison de Peyrolles ;
Au sud, par une droite menée de cette maison jusqu'à une distance de 5oo mètres, dans la direction de l'angle nord-est du hameau de Fontaynes A l'ouest, par une droite menée de l'extrémité occidentale de la ligne de 5oo mètres, sur Bouran , point de départ.
Art. 3. Il est expressément défendu aux concession-
naires d'entreprendre dans les terrains houillers, vierges et non incendiés, aucun travail qui puisse augmenter l'étendue de la combustion qui produit le minerai d'alun.