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NoTict sun UN LIT DE ,MINE. nir la caisse , et se replient en dessous, comme on le voit fig. 3, quand on la fait remonter au jour; g, g, crochets qui maintiennent les bras développés ; kit , courroies à 'boutons pour les attacher sous la caisse ; j, i , crochets
auxquels on suspend la caisse ; j, pied du lit mobile à
charnières ; il est divisé en deux parties et se rabat, comme
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JUMISPIIIIDEF,ICE DES MINES; Par M. DE CHEPPE , chef de la division des mines.
on le Voit fig. 8, pour placer le blessé sur le matelas ;
le, plateau supérieur ou chevet fixe ; 1, petite lampe fixée sur la caisse et destinée à éclairer la marche ; in , sellette sur laquelle repose le matelas ; n, crochets pour maintenir la sellette dans la position verticale ; o, o, crochets attachés
au pied du lit, et qui 'engagent dans des trous percés
dans des pièces de fer latérales p'; ces crochets et tout ce
système de crans doit être porté en dehors de l'appa-
MINES.
1. Lorsqu'une ancienne concession n'a pas acquis la force de. chose jugée, et est restée sounzise à des
oppositions sur lesquelles il n'a pas encore été , l'ordonnance qui institue définitivement
reil , et non en dedans oit il pourrait gêner les pieds et les jambes du blessé; q., chaînes de suspension de la caisse,
statué
cette concession et en fixe les limites, peut réserver aux propriétaires du sol l'indemnité spécifiée par les articles 6 et 11,2 de la loi du 21 avril 1810.
fr
-2.
Les dispositions cles articles 51 et 53 de la
même loi, qui affranchissent les anciens concessionnaires du payement de cette indemnité , ne sont pas , clans ce cas, applicables. Un arrêt du conseil, du 11 juin 1767, accorda au duc de Charost , pour trente années, le droit d'exploiter les mines de houille qui se trouveraient dans un rayon de 1500 toises autour de son château de Roche-la-Molière, dans la partie de l'ancien Forez, que comprend aujourd'hui l'arrondissement de Saint-Étienne. Le 21 juillet 1768 le concessionnaire obtint des lettres-
patentes portant confirmation de cet arrêt ; mais le parlement ayant ordonné, avant de les enregistrer, une enquête de conzmodo et incommodo , les-propriétaires de la surface élevèrent un grand nombre d'oppositions, et le duc de Charost ne poursuivit point l'enregistrement. En 1772, il vendit sa terre au sieur i\leyron. Celui-ci continua l'exploitation qui était commencée. Toutefois en 1782, les intendants de la province donnèrent à divers propriétaires du sol , dans l'enceinte de la concession de 1767 , la permission d'extraire de la houille