Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
656 Pa touillet à Dan eevoir.
ORDONNANCES
man's 1837 , portant que T\i. ESTIENNE ( Charles-Jean ) est autorisé à tenir
Ordonnance du 10
en activité le patouillet à deux huches qu'il a
SUI LES MINES.
celui qu'il possède sur le cours d'eau d'Onv AL , dans la commune de MARGUT arrondissenz en t de SEDAN (Ardennes ).
établi sur rAuBE FTE , commune de DANC VOIR arrondissement de CHAUAIONT ( Haute-Marne).
Ordonnance du 12 mars 837, portant concession des mines de houille de NOYANT (Allier).
Ordonnance du 15 mars 1837, portant concession Mine d'arsenic de la mine d'arsenic argentifère et aurifère de "agiriciii,tredeet BAUBERTY ( Puy-de-Dôme ). Bauberty. ( Extrait. )
( Ex trai . ) Mines
de houille de Noyant.
Art. 1" . Il est fait concession à M. Louis-François-
Henri-Joseph Boca , et Charles Choppin de Seraincourt, des mines de houille comprises dans les limites ci-après définies, commune de Noyant , département de l'Allier. Art. 2 Cette concession, qui prendra le nom de concession de Noyant , est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir Au nord, depuis l'angle extérieur au nord-est de l'étang de la forge de Messarges , en suivant la limite de cet étang jusqu'au chemin de Meillers à la forge ; et de là en suivant ledit chemin jusqu'à celui de Maltaveime à Souvigny ; A l'ouest, ladite jonction du chemin de Meillers à la folie de IVIessarges avec celui de Maltaverne à Souvigny, en suivant ce dernier chemin jusqu'à celui de Meillers, de cette jonction par une ligne droite à la Croix-Louis ;
Au sud, de la Croix-Louis par une ligne droite à la
Pierre-Percée ;
A l'est de la Pierre-Percée, en suivant le cours de la
rivière de la Queune , passant par le moulin de Châtillon jusqu'au pont établi sur cette rivière dans la grande route de Limoges à Moulins, jusqu'à l'angle extérieur de l'étang de la forge de Messarges, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 12 kilomètres carrés 30 hectares.
Haut-fourneau, Ordonnance dul 5mars1837, portant que M SEILLIÈRE à Margut.
est autorisé à établir un deuxième haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer, dans la halle de
Art. 1". Il est fait concession à M. Pierre Boudon de la mine d'arsenic argentifère et aurifère comprise dans les limites ci-après définies , commune d'Auzat-le-Luguet arrondissement d'Issoire, département du Puy-de-Dôme. Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de
concession de Bauberty, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi gel suit savoir Au 'nord-est,
par une droite partant du hameau de
Bauberty ( angle nord - ouest de la maison Sabatier ) ,
et se terminant au sommet de la roche dit le S ne-deCorsé;
Au sud-est , par une deuxième ligne menée de ce point au sommet de la butte dite des Triouleires Au sud-ouest, par une troisième ligne partant de ce sommet, et terminée au monticule dit la Roche-Sabatier
Au nord-ouest, par une quatrième ligne joignant la Roche -Sabatier au village de Bauberty, point de clépart;
Lesdites limites renfermant une éteque superficielle de 51 hectares 7 ares.-
Ordonnance du 5 avril 1837 ,portani que M. PierreAdolphe MUER est autorisé à établir un haut-efoui_ neau pour la fonte du minerai de fer, sur une dérivation du ruisseau. de RUÉNICOLLE dans sa propriété de THUSEY commune de VAUCOULEURS arrondissement de COMMERCY ( Meuse ). ,
Haut-furoneau de Thesey.