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658 Mines
houille d'Amin, Raismes,
Condé et Fresnes.
sun CES MINES.
ORDONNANCES
Ordonnance du 20 avril 1837, portant règlement, sous fbrme d'abonnement pendant les années
1836, 1837, 1838, 1839 et 18l0, à la somme
côté de celui qu'il possède dans la commune de BROUSSEVAL arrondissement de VASSY ( HauteMarne ).
de 53,300 fi-. au principal, par année, de la re-
(Extrait. )
devanceproportionnelle des mines des concessions houillères d'AniN, RAISMES,VIEUX-CONDEet FRESNES
( Nord ),
Savoir: Concession d'Anzin de Raismes Id. ' de Vieux-Condé.
Id.
de Fresnes.
28,500 fr. 12,000 7,300 5,500
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Art. 2. M. Chanlaire se conformera , pour l'établissement et le roulement de la machine à vapeur (1), aux lois et règlements existants ou à intervenir sur les appareils à vapeur, ainsi qu'aux instructions qui lui seront données par l'administration, d'après les observations auxquelles la surveillance du cette machine, par l'ingénieur des mines du département, pourra donner lieu.
Ordonnance du 23 avril 1837 du ministre, des finances, du 6 avril 1837, portant que la redevance proportionnelle de la
Mine de houille Arrêté de Denain.
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mine de houille de DENAIN (Nord) est fixée, sous
forme d'abonnement, à 1,700 francs en princi-
pal pour chacune des années 1836 , 1837
, portant que HENRY et DESROUSSEAUX-NOIZET sont autorisés
Hautfourneau
de la à établir un haut-fourneau pour la fit,sion du mi- près forge de nerai de fer, dans l'emplacement de l'enclumerie Matton.
qui dépend de la forge de MATTON (Ardennes).
et
1838-.
0 rdonnance. du 23 avril 1837, portant concession des mines de cuivre et de plomb de LABARRE ET CORBocard et palouillet, à Tlionnance'
les-J oinville.
0 rdonn ance du 23 avril1837 , portant que HM BAR-
BIÈRE (H éraul ).
-RIER-DUPONT et PINCEMAILLE-BARBIER sont autorisés
.à établir wi bocatyl et un patouillet pour la préparation du minerai de fer; sur la tête d'eau. du moulin dit de*LA MARZELLE , qu'ils possèdent sur le ruisseau de THONNANCE-LES-JOINVILLE , clans la
commune de ce nom ( Haute-Marne ).
( Extrait. ) Art. 1". lE est fait concession à MM. Achille Durand et Protais Gervais aîné , des mines de cuivrG et de plomb Mines de cuivre et comprises dans les limites ci-après définies, communes de de plomb Mon tagnol et Mélagues , département de l'Aveyron, de de Lab aTe Ceilles et d'Avène département de l'Hérault. et Corbière. Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de conces-
Ordonnance du 23 avril 1837, portant que M. Arm'ut-fourneau, Bronsseval.
mand. CHANLAIRE est autorisé à établir un haut-
Iburneau pour la fusion du minerai de fer ic
(i) La soufflerie de ce haut-fourneau doit être mise en mouvement par une machine à vapeur.