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ORDONNANCES
directement au propriétaire du sol, pour le mettre en demeure de fournir aux besoins des usines, dans les circonstances prévues par l'article 60 de la loi du 21. avril 1810. Paris, le n juin 1837.
Signé N. MARTIN (clic Nord).
Patouillet à Ma gnyS I-Médard.
Ordonnance du 1 it juin 1837 ,portant que M'" veuve D'ARBOIS est autorisée à établir un patouillet
pour le lavage du minerai de fer sur les sources
de PALBANE, dans un terrain qu'elle tient à bail
de M.
commune de MAGNY - SAINT-
MÉDARDMoRELET' (Côte-d'Or).
Ordonnance du 111. juin '1837 , portant concession des mines d'anthracite de CHAMANDRIN (fiantesAlpes).
(Extrait, j Mines
Art. 1" . Il est fait concession à M. Jean-Baptiste Rey, ,
SUR LES MINES. 677 point H jusqu'au point C , intersection avec une ligne
droite tirée du hameau de la Clapière au rocher Sangnier;
Au nord-ouest, par une ligne brisée menée du point
C au point D, hameau de la Clapière, au point E, pont de la Draye , et enfin ou point F lieu de départ Lesdites limites renfermant une étendue superficieile de 74 hectares.
Ordonnance du 19 juin l87, portant que M. Rous- Bond. avec SEL-AGNUS est autorisé à établir un bocard à GP0aLtiovueirltlie, ut
tas
mine avec patouillet, sur une dérivation des eaux du ruisseau d'ORGE , dans la commune de COUVERTPUITS (Meuse).
Ordonnance dtt'19 juin 1837, portant que M. Rous-
Haut-
SEL-AGNUS est autorisé à établir, sur une dérivation fourneau, bocard et de t'ORNAIN , au lieu dit PARRAyu-D'EvAux , com- patouillet mune de SAINT-JOIRE (Meuse) , 10 un haut-four- rit St-joire.
neau pour la fusion du minerai, 20 un bocard et un patouillet.
Augustin Bérard, Pierre Aineoux , Jean Antoine-Fine
d'anthracite de Chamandrin. et joseph Talmon , des mines n'anthracite comprises dans
les limites ci-après définies , communes de Briançon, du Puy -Saint-André et du Puy-Saint-Pierre, département des Hautes-Alpes. Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Chamandrin, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit, savoir Au nord-est , par une ligne droite menée du point F, rencontre du canal neuf avec le ruisseau de Bellevoir, , au point G, rocher dit la Clapière de la Rochette ;
Au sud-est, par le canal Boulin , partant du point G et aboutissant au point II , intersection de ce canal avec le ruisseau de Pierre-Feu Au sud-ouest, par le ruisseau de Pierre-Feu, depuis le
Ordonnance du 19 juin 1837 , portant que M. CharHautles-Adrien DE G/TOLET est autorisé à conserver et fourneau,
tenir en activité le haut-fourneau ,les deux bocards et les deux patouillas qu'il possède dans la commune d'EcHENAY , sur la rivière de SAULX (Haute-Marne); qu'il est également autorisé à te-
nir en activité les huit lavoirs à bras dont il est propriétaire sur le cours d'eau de la fontaine de DAURURT
, clans la même commune.
Tomo XI, 1837.
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bocards patouillets
et lavoirs, à Echenay.