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CIRCULAIRES. vité et leurs soins comme un objet qui intéresse à la fois et à un haut degré l'industrie et la sûreté publique. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération. la plus distinguée.
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CIRCULAIRES.
besoin de recommander à. votre sollicitude cette partie essentielle du service. Recevez, etc. Le conseiller d'état directeur général des 'ponts-et-chaussées et des naines,
Le conseiller d'état, directeur général des ponts,et-chansées et des mines,
Signé LEGRAND.
Signé LEGRAND. Paris, 3o mars 1838.
M. Paris, 18 janvier 1838.
Monsieur le préfet , j'ai l'honneur de vous transmettre à vapeur. les eadresimpriuiés deStinés aux états statistiques àfour_, nir pour 1837, en ce qui concerne les bateaux à vapeur., Etats à:fournir pour Je vous serai obligé de me' les -renvoyer, avee: vos-nb/innée j832 scrvations particulières , aussitôt qu'ils auront été:-.reMplis. Ainsi.que ceux qui sont relatifs aux appareils-. ii,vapenr enipldyéS,'`dans ,l, rétablissements industriels:; et comme l'ont 'indiqué ineS circulaires précédentes, ces documents doivent Me'parVenir dans les premiers mois. -ded'ainiée.:Je vouSprie defaire tout ce qui dépendra de vous patirque:cist envoi n'éprouve pas de retard. C'estun -dkjet que je recommande de nouveau auzèle et au dévouement des commissions, de surveillance .quiusont chargées dé cet important service: La navigation à la vapeur eSt!d'ùis'grandintérêt. pour le commerce etlat'SOciété eii.génére Les états qui sont-dreg. sés chaque 'année offrent 'de précieuses - indications: 'stirile développénient de cette industrie il estfort désirable ...que la réunibii.de ces 'documenté se-fasieree, cette élactitede qui - atteste qiiela surveillance elle-même esteXerCêeavec toute l'activité qu'ellelréelaine. Les nouvelles, 'diSpOsitions qui ,ont été préparées.;. peur compléter .les rélements en ,cette matière,. ne-sont:pas perdues de vue. Si l'examen qu'elles ont exigé,a forcé de les différer jusqu'ici., il est 'perniiS de penser qu'on sera prochainement à même .d'i'.-tIontier la suite. convenable. L'administration rie négligeiien de ctrui estien elle,pour parvenir à ce but. Mais c'est surtout par une inSpectind assidne° -.exercée sur les lieux, qu'on peut prévenir 'le aecidents,:edaipas i3a Lean:,
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ingénkUr en chef des mines.
inorkur,les.nteliers qui servent ai lavage du minerai sont sujets, à occasionner des dommages aux propriétés
usines;
rivera;lorsque,ron ne prend pas toutes les.précautions Ateliers de leva' nécessaires po,ur, qu'ils
plrentpçiut legours des eaux ge,Curage des
et neidéyersentpas des matières nuisibles sur les prairies. btiaosnsins d éPura' 101,1r prévenir ces iriconyenients que,:cians les ordon, Ç nances d'autorisation , op impose robligation de curer, à Certaines époques, les bassins d'épuration qui doivent des., serivir ces ateliers.
'Mais souvent il arrhe que cette prescription eskéludép, n'est effeetué On néglige d'opérer le curage., ou bie,çi. qu'ilipparfaitemetit ,.et.,1mlbassins d'épuration., encombrés des.,résidus qqe le.eiderai y, a déposés, ne .remplissent 4vq!.-ml kue»igq0emin és plus fl comimestwm cipe,,ç,etç. opération ,du curage soit, _
faite, sous,s,yeux.e ,l'imtorité locale,., et conitatée par 41?;; <11Qn :le puisse se soustraire aux-conditions, qui.
que.,;
aUraiAPt.«é prç1iiles 4 cetégard. Ibp.a. paru' eu :eonséquence qu'il serait bon d'ajouter,
dartslèsaetes de,ermissionrelatifs aux usines qui coin, prenn;ept, des ateliers .klavage , une clause ainsi conçue.:: .4! i.!9.1-qte W;qvùage.çtP0)4,i!».. ,
4g49ni 4evYa,awir,
1.1'49.11ner9P4,is au maire. de
la commune, lequel dressera procès-verbal de ce curage immédiatenent,après qu'il aura été effectué..» Je vous invite à insérer dorénavant .cette,.dispositiou dans les projets que vous auriez à rédiger pour des établissements de cette nature, en yadaptant d'ailleurs les modifications particulières qu'elle pourra recevoir suivant les circonstances et l'état des choses. Je vous prie de ,m'accusquéçeeioia de la présente et