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562 Usine du BUisSon.
SUR LES MINES.
563 dit ClIALITRE , sur le ruisseau de CHEnnoN, coin-
ORDONNANCES
Ordonnance du 18 juillet 1838, portant que M. Bot.. TINAUD-GRANDERE est autorisé à conserver et tenir en activité l'usine à ler et h acier dite du Butssoix, située sur la rivière de la TARDOIRE , commune
. mune de ce nom ,aiwondissement de.V ASSY (liante-
Marne).).
de CIIERONNAG , arrondissement de ROCHECHOUART
(Flante-Vienne).
Ordonnance du 30 juillet 1838, relative à l'exploi-
Cette usine est et demeure composée de deux feux
tation des carrières de S Aisr-MLmr , arrondissement
d'affinerie et des machines de compression nécessaires.
Lavoirs n bras,
à Pensey.
de COGNAC (Charente).
Art. 1. Les carrières souterraines de pierre à bâtir, ouver-
tes ou à ouvrir dans la commune de Saint-Même (Charente) seront, à compter de la publication qui aura été faite clans le département, de la présente ordonnance soumises aux mesures d'ordre et de police qui sont prescrites ci-après.
Ordonnance du30 juillet 1838, portant que M. Mun, est autorisé à tenir et COnSerPer en activité six lavoirs à bras pour le lavage du minerai de fer, situés sur :un terrain appartenant à la commune de PENSEY, dans la commune de ce nom, arrondissement de VASSY (Fite-Marne).
TITRE fer.
N. B. Ladite ordonnance, de même que celles qui suivent et qui concernent des établissements de même nature, prescrit l'établissement de bassins pour l'épuration des eaux bourbeuses provenant du lavage du minerai.
Atëiiér'de 1
EXERCICE DE Li SURVEILLANCE DE L'ADMINISTRATION SUR L'EXPLOITATION DES CARRIÈRES.
Art. 2.. Tout propriétaire ou entrepreneur qui se proposera, soit de continuer l'exploitation d'une carrière en activité, soit d'en ouvrir une nouvelle, sera tenu d'en faire la déclaration devant le préfet du département par l'intermédiaire da maire de la commune. Art. 3. Cette déclaration énoncera les nom, prénoms et demeure du propriétaire ou de l'entrepreneur de l'exploitation, avec indication de ses droits de propriété ou de jouissance du sol. Elle énoncera aussi le nombre d'ouvriers
i;:lon'nance du30 juillet 1838, portant que M. PierreAdol plie MuEL est autorisé à construire sur le ruisseau du VAL D'ORMANSON, au lieu dit LANEUVILLE,
commune de SAINT-JOIRE, arrondissement de COM-
MERCY (Meuse), et dans l'enceinte de la propriété qui lui a été concédée à cet effet par M. LARGUER, un atelier de lavage composé d'un bocard à 16 pilons et de cinq cuves de patouilla.
que l'exploitant se propose d'employer, avec désignation des différentes fonctions auxquelles ces ouvriers seront appliqués, d'après les usages locaux. Enfin , elle fera connaître d'une manière précise le lieu de l'emplacement de l'exploi-
.
tation, la disposition générale des travaux faits ou à faire, ainsi que les moyens qui seront employés ou .projetés pour
Boeard et pa- Ordonnance du 30 juillet 1838 , portant que touillet , o Chevillon.
MM . Camit.Es frères et THABOURIN sont autorisés à
assurer la solidité des ouvrages, pour prévenir les accidents,
tant en dehors qu'à l'intérieur , pour épuiser les eaux et pour extraire les matières.
établir un bocard et un patouillet pour la préparation du minerai de fer, dans leur propriété au lieu
if
Carrires de Saint-Même