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RUA LES MINES. ORDONNANCES
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depuis le patouillet jusqu'à la première rangée de lavoirs appelée les Saules. Les matées gni en proviendront 'lie pour-
ront ,être déposées que sue les terrains qui seront à' la disposition des permissionnaires et en des lieux cni elles ne puissent être, entraînées par les eaux courantes. Ce curage sera constaté par l'autorité locale. 1 est expressément défendu de remettre, le patouille t avant que cette opération n'ait été complétement Art. 5. Les permissionnaites conttibueront à-1 ai.ait,nie ou à dire d'experts, au curage de la .partie 'da 'eOtirà d'eau comprise entre les lavoirs dés Saules et la rivière dé' Marne. Art. 6. Le lavage du patouillet sera Suspendit chaque année, à partir du premier mai jusqu'au premier octobre. Art. 7. E le sera aussi toutes les fois .que dans le yoisinage et en amont du premier groupe de lavoirs, connu sous la dénomination de rangée des Saules, le niveau de l'eau dans le ruisseau de Valzillard ne sera plus qu'à Ot.",05 en contre-bas des berges. Art. 8. Les permissionnaires ne pourront tenir,. que 38.1avoirs en activité, <...sur la commune de Marraulti..Des 57 lavoirs qu'ils possèdent, ils seront tenus d'en détruire onze sur le rang, (lit des Girondes et huit sur celui de la Marguienne. MINL
que Bocard et Pa Ordonnance du Te août 1839 ;portantautorisés à éta, à Chapo1yte CHAGOT et Compagnie sont tonrupt.
blir un bocard à huit pilons et un patouillet it deux huches pour la préparation du minerai de fer sur la téte d'eau du moulin de CHATONFUPT situé sur le ruisseau de Som\iErdnorn , dans la
commune de CHATONRUPT., arrondissement de VASSY
(Haute-Marne).
de CHAMPLAURIERS
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îitzté .sur la rivière du Sou,
- commune de NIEUIL , arrondissement de CONFOLENS
',-(Charente);
2. A rétablir l' affinerie à deux feux qui existait autrefois auprès de ce haut-fourneau. demeurera composée d'un haut-fourneau pour 1d9,911 du minerai de fer, de deux feux d'affinerie pour la ditietision de la fonte en fer forgé, des machines soufflantes et de compression nécessaires, d'un lavoir à minerai, d'un bocard à laitiers et d'un tour.
Ordonnance du 9 août- 1839 , _portant que M. Phi-
à huit pilons et un patouillet à deux huches pour mes-la-Grande. préparation dumuzerai de fer, aux lieu et place d'un foulon et d'une huilerie qu'il a été autorisé à construire , par l'ordonnance du 8 octobre 1832, dans sa propriété, au lieu dit MENorivnt , S117' la rivière de BLAISERON, commune de CHARMES-LAGRANDE arrondissement de VASSY (Haute-Marne).
Ordonnance du 16 août 1839 , portant qu'il est fait iWin de houille concession à Ni. BLECH-FOIES et Compagnie de du Vernois...
mines de houille situées dans les comMunes de CHAMPEY et de Cotszvaux (Haute Saône), et dit VERNO!S (Doubs).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le DOM de conces-
sion die Vernois , est limitée conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir
0.; Au nord-est, par une ligne droite DE, allant de la
M. AlléUsine à fer de Ordonnance du To août 1839 , portant que
rie-Jean-Eugène-Aimé, marquis de rvlAnctru , est ciamPlauiers. autorisé 1.> A conserver et tenir en activité le haut-fourneau
Boeard et pa-
lippe CONSTANTIN est autorisé à établir 101 bocardi°urnel, `1 Ch"
borne communale E, située au point de jonction des territoires des communes de Coisevaux, Trémoins et Verlans, à l'angle septentrional D du terrain communal de Coiseveux, dit les Tremblois
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