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cristal et les robinets indicateurs doivent être constamment
entretenus en bon état. Quant au manomètre , les locomotives construites en Angleterre ou celles qui sont faites sur ce modèle n'en sont pas munies. Cependant cet instrument est bien nécessaire pour connaître à chaque instant la tension de la vapeur dans la chaudière. Il peut s'adapter facilement; on l'a mis sur des chaudières de locomotives qui avaient été fabriquées en France d'après un système tout semblable, et il s'est parfaitement conservé. Il est ici d'autant plus utile que les soupapes des chaudières des locomotives ne pouvant être chargées, comme à l'ordinaire , avec des poids , sont seulement pressées à l'aide de ressorts dont il est difficile de détmminer exactement l'action, en sorte que, sans un manomètre , il n'est pas possible de savoir avec quelque précision quelle est la force élastique de la vapeur dans la chaudière. On ne saurait donc trop engager les compagnies à en faire usage. Telles sont les principales dispositions applicables aux
locomotives. Si du reste, lors de la réception d'une Machine de cette nature, il s'élevait quelque incertitude relativement aux conditions à exiger, je vous invite à m'en référer. Je vous prie aussi de m'adresser, comme cela se pratique pour les permis de navigation des bateaux à vapeur, les arrêtés. que vous prendrez pour autoriser la circulation de ces machines, et d'y joindre les procès-verbaux de visites et d'épreuves. Veuillez transmettre à MM. les ingénieurs qui sont chargés de cette partie du service dans votre département, des ampliations de la présente ordonnance à laquelle elle
se rapporte, et en donner également connaissance aux
compagnies. J'en joins ici à cet effet plusieurs exemplaires ; je vous serai obligé de m'en accuser réception. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération très-distinguée. Le sous-secrétaire d'état des travaux publies, Signé LEGRAND.
Paris, le 12 septembre 18Sei ,
Monsieur le préfet, aux termes des circulaires des 2 tembre 1833 et 27 février 1835, MM. les ingénieurs sep- ohmerv2iton au des sujet dei accimines sont chargés de iburnir chaque année, 'dans les piedeutt qui arrimiers jours de janvier, un état par département des acei- vent dan..les dents arrivés dans les mines, minières et carrières, pendant ,C:,s.;;Inrerdres et seprécédente. cours à donner D'après le modèle qui leur a été indigte, des rensei-auxuiniers,etc. gnements devaient être donnés relativement aux produits Étals à Produire des exploitations. Ce n'est guère, en général, que vers le "n'elle't milieu de chaque année que MM. les ingénieurs recueillent à cet égard /es indications nécessaires pour le travail des redevances de l'année précédente. Il en résultait qu'ils ne pouvaient s'occuper que tardivement de l'état des accidents, puisqu'ils étaient obligés d'y faire entrer les chiffres de la production. Ce dernier élément ne paraît pas indispensable pour l'objet qu'on se propose ici , et je ne vois pas d'inconvénient à le supprimer désormais dans l'état dont il s'agit. De cette manière, MM. les ingénieurs, qui doivent être régulièrement avertis de chaque événement, seront en mesure de rédiger, dès le commencement de chaque année, le tableau des accidents arrivés pendant l'année qui l'aura précédée. Je vous invite, monsieur le préfet, à me le transmettre exactement avec vos observations priculières.
Pour simplifier le travail et le rendre uniforme, j'ai arrêté un nouveau modèle qui est ci-joint. On devra envoyer un état négatif lorsqu'il n'y aura eu aucun accident. Aux termes de l'article 11 du décret du 3 janvier 1813, sur la police souterraine, les exploitants sont tenus, en cas d'accident, d'en prévenir immédiatement le maire de la commune et l'ingénieur des mines, de manière que l'on puisse aviser aux mesures à prendre pour faire cesser le danger. Cette disposition importe à la sûreté des hommes et des choses. Si elle n'était point exécutée dans votre département, il faudrait la rappeler aux exploitants. Toute négligence de leur part à ce sujet serait une contravention qui devrait être poursuivie conformément au titre V du décret précité. La surveillance exercée par lcs ingénieurs continue