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OP, DON 1S A NUES
/Win al c.
Cahier des charges relatif â la concession des mines de
da
imu 1840 , qui (Leconte a la Nions de houille
COMpagliiti des inities dé houille et du chemin de d'EpiNne (Satine- et-Loire) , la remise de la
manganèse tic St-MARTIN-LE-PIN.
d'Epinae.
devance proportionnelle pour les années 1839
(Extrait. )
et 184.0.
Art. 8. Le conceSsiô nnaire nè pourra étendre SeS travaux sônterrains an-dessous de la reitue dé Nontron à Angotikiné.- Dans lé cas oit iL piaii4uerait, à Moins de dix mètres des bords de la route, des Puits ou autres excavations ; il
Ordonnance dut() juin 184,0, portant que MM. LABBÉ Lavoirs à bras, frères et LEGENou,pmpriétaires du hauttfburneau à cru... de GORGY, sont autorisés a mettre en activité deux
sera tenu , pour prévenir tout accident, d'entourer d'un mur de deux mètres de hauteur, l'espace occupé par les
lavoirs à bras pour la préparation
travaux d'exploitation. Art. e. concessionnaire ne pourra établir des usines pour la préparation du minerai, qu'après- avoir obtenu une permission à cet effet dans les formes déterminées par les articles 73 et suivants delà loi du 21 avril 1810.
chu Minerai
de fér, , établis avec le consentement de la Commune de C RUSNES
selle)
,
arrondissement de BRIEY (i'l/lo-
un terrain appartenant à ladite com-
mune, immédiatement au-dessous des sO arecs de la CROSNES et du lavoir communal.
Usine à fer de Chataimont.
( Ex trai t. )
Ordonnance du 26 mai 184,0 , portant que le sieur BERTRAND-BAUNET, est autorisé à maintenir en activité l'usine à fer de CIIATAIMONT située sur lerins-
Art. 19. La permission présentement accordée n'est valable que pour la durée des conventions existantes entre les permissionnaires et la commune de Crusnes , propriétaire du terrain où les lavoirs sont situés. Il n'est rien préjugé sur la manière dont, à l'expiration
seau de ta GrVONNE, commune d'ILLy (Ardennes),
et composée de deux feux d'affinerie au çharbon
de bois, d'ahleu d'affinerie à la houille, d'un
desdites conventions, cette permission pourra, s il y a
griKs marteau, de quatre martinets?'" platiner, et des autres artifices nécessaires au roulement de
lieu, être renouvelée ou être accordée à d'autres personnes.
cette Usine.
Haut-fourneau et patouillet, à Auvet.
Ordonnance du lie jui?i, 184,0, portant que la société
Ordonnance du 26 mai 181e0 ; portant que M. PETITGUYOT est autorisé à établir, i° mi haut-fourneau
des minières et fonderies de WimuLE et de MA Rfèi' comQ UISE est autorisée à établir une usine a
pour la fusion du Minerai de fer, près de celai qu'il possède au bas de la chaussée de l'étang de
Usine à fer, à Marquise.
posée de deux hauts-fourneaux et de trois cubi-
lots, dans la commune de INIAtIOntsE, arrondissement
BLEY , dans la commune d'A uver, arrondissement
de BOL;LOGNE-SUR-MER (Pas-de-Calais.)
de 'GRAY (Haute-Saône- ) ; 2° un patouillée pour le
lavage du minerai de fer, qui sera placé vers Pelapelleinent du moulin de BLEY et alimenté par les eaux du ruisseau qui sort dudit étang.
Forge Ordonnance du 14juin 184,0 , portant rectification d'une erreur commise , en ce qui concerne le ré- d'Abreschwiller,
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