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ohDoNNANcEs
TERet-eoinE, dans la commune de SAINT-JEANBONNEFOND ( Loire), construite en remplacement
de l'usine dont l'établissement avait été permis près de la CôrE-TinomÈRE , dans la commune de
SUR LES MINES.
791 nient de la ,ferraille et des riblons , sur l'emplacement d'un moulin à foulon qu'il possède au lieu dit du Courori , commune de TULLE ( Corrèze ).
SAINT-JEAN-BONNEFOND par l'ordonnance du 21 no-
vembre 1821; 2° à modifier et à augmenter la consistance de cette usine, de manière qu'elle comprennedéfinitivement : Deux feux de mazeries, Vingt -deuxfours à puddler - Onze fours à réchauffer, ,
Sept leurs à tôle,
Des machines soÉtfflantes en nombre suffisant,
nécessaires à la fabrication du fer et à sa transformation en divers produits; Eqfirt, tous les accessoires nécessaires au travail de l'usine. ( Extrait. ) Art. 9. L'usage des eaux du Janon pour les besoins de l'usine se fera comme par le passé.
La compagnie ne pourra apporter aucun changement au régime des eaux , sans en avoir préalablement obtenu l'autorisation du gouvernement dans les formes voulues par les lois et règlements. Elle ne pourra prétendre à indemnité ni à dédommagement quelconque , dans le cas où , pour l'exécution de travaux dont l'utilité publique aura été légalement con-
statée, l'administration jugera convenable de faire des dispositions qui les privent en tout ou en partie des avantages de la présente autorisation , tous droits antérieurs réservés. Art. 3. La houille sera exclusivement employée comme
combustible pour les besoins de l'usine.
Ordonnance du 14. amli 184.2 , portant qu'il est fait Min" de, houille concession aux sieurs FAVRE , CONROD, SALLOT ee de Vy-les-Lure. DIDIER, de mines de houille situées clans les communes de VYLES-LURE, AMBLANS, GENEVREUILLE et
MoLLANs, arrondissement de LURE (Haute.-Saône).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de con; cession de Vy-lès-Lure est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit, savoir
A l'est, par une ligne droite partant, au point Y, de
l'angle sud est du bois dit du Roi, et aboutissant au
point X à l'angle s'entrant qui se trouve dans la partie nord-ouest du bois dit le Plein-Chanois , commune de Yy-lès-Lure;
Au nord, par une ligne droite partant du point X et aboutissant au point Y, au cloches' de Genevreuille ;
A l'ouest, par une ligne droite partant du clocher de Genevreuille et aboutissant, au point Z, à celui de Mollans ;
Au sud, par une ligne droite partant du clocher de Mollans et aboutissant à l'angle sud-est du bois dit du
Roi, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de neuf kilomètres carrés, soixante-treize hectares.
Ordonnance du 14 aoat 184,2 , portant qu'il est faii: mos. de houille concession aux sieurs Charles-Thomas-Joseph- dela vachere", Gabriel LEPAIGE et Alfred-Félix-Gabriel-Gérard, BARON DE SAINT-AMAND, de mines de houille situées
Mar ine pour Martinet le traitement de la Ferraille et des
riblons,
Ordonnance du 5 juillet 18t2, portant que le sieur Li:v 'ÈQuE est autorisé à établir un nzartinet comprenant un seul feu et un marteau, pour le traite-
dans les communes de la VACHERESSE et autres, arrondissement de NEUECHATEAU ( Vosges ).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession , qui prendra le nom de con,