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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
cession de la Facheresse , est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit,
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A,l'est, de ce point A une ligne droite de 240',80 de longueur , tirée au point D sur l'axe du chemin qui tend
s'av o ir
au Soleil, puis ce même axe jusqu'à l'intersection de l'axe du chemin qui tend de la Bâtes au Marest ; de là l'axe du
clocher de la Vacheresse , passant par celui de la Bouillie et aboutissant au clocher de Crainvilliers
chemin qui tend à Saint-Étienne , en passant à l'est du 1Vlarest , au Trêne et à Château-Creux, jusqu'à la rençontre de l'axe du chemin qui tend de Sorbier à Saint-
Au nord, par une ligne brisée F, G, H, partant du
A l'est, par une seconde ligne brisée H, I, K, partant de ce dernier clocher, passant par la borne du bois de la Voivre et aboutissant à la borne du bois des Cerisiers; Au sud-ouest, par une ligne droite KL partant de cette dernière borne et aboutissant en L, point d'intersection du chemin de Martigny à Sauville et des tranchées de Martigny et de la Vacheresse; A l'ouest, par une ligne droite partant dudit point L et aboutissant au clocher de la Vacheresse, point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de onze kilomètres carrés, quinze hectares. Art. 6. Les concessionnaires payeront au sieur François Simard, en exécution de l'art. 16 de la loi du 21 avril
1810 et à titre d'indemnité pour droit d'invention, la somme de 500 fr.
de houille Ordonnance' du 14. août 184, qui modifie une partic des limites de la concession houillère du TREU/L du Treuil,
( Loire ).
( Extrait. ) La concession du Treuil sera et demeurera limitée,
conformément au plan ci-joint et au plan annexé à l'ordonnance du 4 novembre 1824, ainsi qu'il suit, savoir A l'ouest, à partir du point où la voûte qui recouvre Furens est coupée par l'axe de la route de SaintÉtienne à Lyon, le cours de cette rivière en descendant jusqu'au point le plus rapproché de l'angle sud-ouest de l'usine des Mottetières
Au nord, de ce point pris sur le cours du Furens , une ligne droite tirée à l'angle sud-ouest des IVlottetières ; de cet angle une ligne droite tirée à la jonction B des axes des deux chemins qui tendent de la Chaux et du Cros au Petit-Treuil, mais arrêtée au point A pris à 110",50 du point B où il sera planté une borne;
Etienne ; enfin de ce dernier chemin jusqu'à sa naissance sur la place de la Monta ;
Au sud, de ce point pris sur la place de la Monta, la grande route de Lyon à Saint-Etienne jusqu'au point de départ à l'ouest Lesdites limites comprenant une étendue superficielle de un kilomètre carré, quatre-vingt-dix-huit hectares. Art. 2. Il n'est en rien dérogé aux autres dispositions de l'ordonnance royale du 4 novembre 1824, lesquelles continueront à recevoir leur exécution. Ordonnance du lie août 184.2, qui modifie une partie Mines de houille
des limites de la concession houillère du CROS ( Loire ). ( Extrait..) Art. 1". La concession du Cros sera et demeurera délimitée, conformément au plan ci-joint et au plan annexé à l'ordonnance du 27 octobre 1824, ainsi qu'il suit, savoir
Au nord, une ligne droite tirée de l'angle le plus au nord des bâtiments de Fontvielle à l'angle le plus à l'est des maisons de Bras-de-Fer; A l'ouest, de ce dernier angle, une ligne droite tirée au point confluent des ruisseaux d'Ozon et du Furens ; de ce confluent, le cours du Furens en remontant jusqu'au point le plus rapproché de l'angle sud-ouest de l'usine de Mottetières ;
_Au sud, de ce point pris sur le cours du Furens , une ligne droite tirée à l'angle sud-ouest des Mottetières ; de cet angle une ligne droite tirée à la jonction B des axes des deux chemins qui tendent de la Chaux et du Cros au Petit-Treuil, mais arrêtée au point A pris à 110m.,50 du point B; puis une ligne droite de 240m,80 de longueur tirée du point A au point D sur l'axe du chemin qui tend
du Cros.