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SUR LES MINES.
914 Mines de houille Ordonnance du Bousquet de Roquebrune.
Ordonnance du 10 avril 184.3, portant rectification Mines (rant' de sulf"ré de l'article 2 de l'ordonnance du 5 décembre 184.0, ""i" n?uve et de Sol.
ORDONNANCES
du 10 avril 184.3, portant extension
de la concession des mines DE ROQUER RUNE (Hérault).
qui a institué la concession des mines d'anti-
de houille du Bo USQUET
( Extrait. )
Aaron Hauser, Pierre Art. I'. II est accordé aux sieurs propriétaires des mines Hauser-Javal et Léopold Javal-Lan' Hérault ), dont ( de bouille du Bousquet de Roquebrune la concession a été confirmée par le décret impérial du 8 territoires mai 1306, une extension de concession sur les même déNeffiès et de Roujan, des deux communes de ainsi qu'il suit , conforpartement , laquelle est limitée mément au plan annexé à la présente ordonnance, savoir :
clocher de Au nord, par une ligne droite allant du ruisseau du Mas-Rolland avec la Neffiès au confluent du rivière de Peyne, ligne formant la limite sud de la con-
cession des mines du Bousquet de Roquebrune ; A l'ouest et au sud-ouest,. à partir dudit confluent, par où
la rivière de Peyne, en la descendant jusqu'au point
elle est traversée par le chemin de Nefliès à Gabian; Au sud-est, à partir du dernier point par une ligne droite allant au clocher de Neffiès, point de départ. de conArt. 2, Les terrains composant ladite extension réunis à ceux qui font partie cession, sont et demeureront du Bousquet de Roquebrune et de l'ancienne concession concession unique qui est limitée formeront avec eux une ainsi qu'il suit Au nord-ouest; par une ligne droite allant du Vailhan à Lauriol ;
ep ran.
moine suif-lire de louve et de SOLPÉRAN (Lozère).
(Extrait.)
f
915
le
A l'est, par une ligne droite menée de Lauriol sur clocher de Neffiès ; Au sud-est, par une ligne droite allant dudit clocher de Neffiès au point où la rivière de Peyne est traversée
par le chemin de Neffiès à Gabian; dernier point, Au sud-ouest et à l'ouest, à partir de ce jusqu'à -V ailhan, Peyne en la remontant par la rivière de point de départ ; Lesdites limites embrassant une étendue superficielle de six kilomètres carrés, soixante-six hectares.
Art. ter. Les limites de la concession de Rouve et de Solpéran seront et demeureront définies ainsi qu'il suit A l'ouest, à partir du point A du plan, intersection d'un chemin marqué A"A sur ce plan, avec la limite des terri.ton-es des deux communes de Saint-Maurice de Vent don et de Saint-Privat de Vallongue, par une ligne droite tirée au point B où le chemin de Vieljeuf à Rouve est coupé par le ravin de Vieljeuf; de ce point en descendant le ravin de Vieljeuf et le ravin de Villejouve jusqu'à la rivière de Mimente au point C Au sud, par la rivière de Mimente, en la remontant jusqu'au confluent des deux Mimente, point D; de ce point par une ligne droite située à l'angle nord de la Vergnasse, point E, et par une autre ligne droite tirée au col du 'frescol des Abels, point F; A l'est, du Trescol des Abels, en suivant le chemin de Rouve jusqu'à la Draye qui sert de limite aux communes de Saint-André et de Saint- Privat ;suivant ladite Draye
jusqu'au point d'intersection de plusieurs chemins, entre autres du chemin du Rouve, point G; de là, par une ligne ,droite allant au point d'intersection du. chemin des Canarifles avec la limite des deux communes de Saint-Privat et de Saint-Maurice, point il; Au nord, par ladite limite des communes de SaintPrivat et de Saint-Maurice jusqu'à l'intersection de cette limite avec le chemin A"A au point A du plan, point de départ ;
Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de douze kilomètres carrés, vingt-six hectares.
Ordonnance du 10 avril 184.3 , portant que le sieur
Usine
- t
re,
DUFAUD est autorisé à maintenir en activité l'usine de la Vernier' à fer, dite LA GROSSE FORGE DE LA VERNIÈRE Située