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ORDONNANCES
5° Enfin de ladite intersection , par une ligne droite ti-
rée sur l'angle sud-ouest du hameau de la Matte, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de deux kilomètres carrés, treize hectares. Cahier des charges de la concession des mines de manganèse
SUR LES MINES.
739 1° D'un feu de mazerie ; 2° D'un feu de petite forge, 3° Des machines soufflantes et de compression nécessaires à la fabrication du petit fer et de l'acier de forge.
Ordonnance du 15 novembre 184,3, portant que le
de la MATTE.
sieur WOILARD et la dame veuve COTARD sont auto-
( Ex trait. )
risés à maintenir en activité deux lavoirs à bras, pour la préparation du Minerai de fer , qu'ils ont
Art. 24. Les concessionnaires ne pourront établir des usines pour la préparation mécanique ou le traitement
établis sur leur propriété, au lieu dit LE COULIHY , commune de COSNES ( Moselle ).
métallurgique des produits de leurs mines, qu'après avoir obtenu une permission à cet effet, dans les formes déter-
minées par les articles 73 et suivants de la loi du 21
Lavoirs à bras, àCosnes.
Ces lavoirs seront alimentés par les eaux du ruisseau du Coulmy, au moyen d'une prise d'eau.
avril 1810. Usine à fer de Eaux.
'Ordonnance du t novembre 184,3 portant que le sieur MERCIER est autorisé à établir dans Son usine de RAUX , située sur LA TARDOIRE commune de MAISONNAIS ( Haute-Vienne) , un second feu cl' af-
fin crie. En conséquence ladite usine sera désormais composée de deux feux d'affinerie et des machines soufflantes et de compression nécessaires pour le travail du fer.
Haut-fourneau Ordonnance du 15 novembre 1843, portant que et lavoirs de la Vache.
M. le marquis DE VERGENNES est autorisé à maintenir en activité le haut jOurneau de LA VACHE, ainsi
que les trois lavoirs en dépendant, le tout situé commune de RAVEAU ( Nièvre ).
Forge de la Vache.
Ordonnance du 15 novembre 1843, portant que M. le marquis DE VERGENNES est autorisé à mainte-
nir en activité la forge de LA VACHE, située sur le ruisseau de ce nom, , dans la commune de RAVEAU ( Nièvre ).
Cette usine restera composée
Ordonnance du 12 novembre 184,3, portant que ,0,13,i'liceat" celle du 20 septembre 181i.2, qui a autorisé M. le Tille. lieutenant général comte CHARBONNEL à établir un bocard et un patouillet dans la commune d'IS-SURTILLE ( Côte-d'Or ) , est rapportée ; que M. le comte CHARBONNEL est en conséquence dispensé d'acquit-
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ter la taxe fixe de 100 francs , ,imposée-pà r l'article 13 de l' ordonnance précitée du 20 septembre 184.2.
Ordonnance du 18 novembre 184,3 , portant:que le
Usine à fer, à
sieur Augustin GIRARDET est autorisé à établir au JSaint-Julien-en arrêt. territoire de PilmimE, commune de ST- JULIEN-ENJARRET ( Loire ) , une usine pour le traitement de la fonte et sa conversion en fer forgé.
Ladite usine sera composée De six fours à pudler, De six fours à réchauffer ; Des appareils de compression nécessaires, tant au cinglage qu'a l'étirage du fer ; Et d'une machine à vapeur à basse pression de la force« de 50 elievau-c.