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Usine à fer de Rustre!.
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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
Ces dispositions seront applicables, nonobstant les stipulations contraires qui pourraient résulter de conventions antérieures entre les concessionnaires et les propriétaires de la surface.
avec le ravin des Vignes,au point C, jusqu'à celle du ravin de point de départ; Seignon'limites renfermant une étendue superficielle Lesdites de dix-huit hectares quatre-vingt-cinq centiares.
Ordonnance du 27 janvier 181, qui autorise le
Ordonnance du 16 février 1844 , qui autorise les Saline du Haras,
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sieur François GAUFRIDY , à ajouter deux hautsfourneaux allant au coke à l'usine à fer de RusTREL , commune de ce nom (Vaucluse).
En conséquence ladite usine est et demeure composée de deux hauts-fourneaux au charbon de bois, et de deux hauts-fourneaux au coke.
sieurs Jean-Nicolas BURGUN et la daine Marie-Ma-
à Sarralbe.
deleine SEILER , son épouse, le sieur Jean-Georges-
Ma thias GAST et la dame Marie-Anne SEILER, son
épouse, le sieur Louis LORIN, le sieur Louis-Oreno SONIS et la dame Françoise LoaiN son, épouse, le sieur Alphonse TRINCHANT et la dame Élise LORIN
son épouse à mettre en activité , pour /a fabricaMines de lignite Ordonnance du 16 lévner 181e , qui accorde au de Fontienne sieur Jean- Louis MANUEL la concession de mines de lignite situées dans la commune de FONTIENNE , (i/ Tbnclissernent de FORCALQUIER (Basses-
Alpes).
( Extrait. ) Art 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Fontienne , est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, sa voir
Au Nord, par une ligne droite DE, menée du point de jonction des ravins de Seignon et de Beveron, au point où le chemin de Sigonce à Fontienne traverse le ravin .
tion du sel, la saline qu'ils ont construite dans
leur ferme du HARAS, cotnmune de SARRALBE (Moselle).
( Extrait. ) Art. 2. Les poiles seront au nombre de cinq , offrant ensemble une surface de 223 mètres carrés, conformément au plan. Art. 5. Ils (les permissionnaires) seront tenus, conformément à la loi du 17 juin 18i.0 sur le sel, de fabriquer au minimum annuellement, une quantité de 500,000 kilogrammes de sel, pour etre livrés à la consommation intérieure et assujettis à l'impôt; à défaut de quoi , il leur sera fait application de l'art. 8 de la même loi.
des Blaches ;
A l'Est, par le ravin des Blaches , depuis ce dernier point jusqu'à celui où il est coupé par le prolongement d'une ligne droite CA1 , passant par le point de jonction du ravin des Vignes de Fon tienne avec celui de Beveron,
et paf. l'engle Nord du Bastidon de M. de Fontbelle ,
prolongé jusqu'à la rencontre du ravin des 13laches, au point 1; Au Sud, par la ligne droite IAC , dont on vient de parler;
A l'Ouest, par le ravin de Beveron depuis sa rencontre
Ordonnance du 16 février 181i4, qui autorise les GOUVY et Ce, à mettre et à maintenir en activité la saline qu'ils ont construite sieurs Louis- AUBEFIT
dans la commune SARRALBE
( Extrait. ) Art. 2. Les ateliers seront au nombre de quatre, renfermant onze poeles, offrant ensemble une superficie ab
Saline de Satralbe.