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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
792
5' D'un ordon de martinet ; 6° D'un fourneau à la Wilkinson ; 7' Enfin de vingt bobines de tréfilerie.
Ordonnance du 3 août 1 84,6
( Extrait. ) Art. 14, Ils (le permissionnaire et ses ayant-cause) se soumettront au libre exercice des préposés des douanes dans leur établissement, sans l'assistance d'un officier municipal. Saline de Saléaint.
Ordonnance du 29 .juillet 1846, portant que les propriétaires de la saline de SALEAUX (Ieurtile) sont autorisés à établir, dans un nouvel atelier de cette saline, deux nouvelles poêles pour la fabrication du sel.
Haut-fourneau, Ordonnance du 29 juillet 184,6, portant que les à Biganos.
sieurs DUMORA et GIGNOUX sont autorisés
à main-
tenir, dans son emplacement actuel, sur le ruisseau de la CANAU , dans la commune de BIGANOS ronde) , le haut-fourneau que l'ordonnance du
5 septembre 1 837 leur avait permis d'établir, près du moulin appelé PONNEAU sur ledit dans la même commune de BIGANOS.
Usine à fer
de Saucourt.
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7° Les machines soufflantes et de compression nécessaires au travail de l'usine.
ruisseau et
Ordonnance du 29 juillet 1846, portant que le sieur GUÉNARD DE LA TouR est autorisé à maintenir en ac-
tivité l'usine à ,fer de SAUCOURT , située sur la rivière du ROGNON, dans la commune de SAucounr
(Haute-Marne). La consistance de cette usine est fixée ainsi qu'il suit 1° Un haut fourneau ; 2° Un four à puddler ; 3° Deux chaufferies à la houille ; 4° Un feu de martinet à la houille; 5° Un patouillet ; 6° Un bocard à crasses ;
,
portant modification Haut-fourneau
en ce qui concerne le régime des eaux , de celle forge,iéntacY!
de
du 20 février 183, par laquelle le sieur LECHÉNE a été autorisé 1' à maintenir en activité le hautfourneau et la foige de DIENAY (Côte-d'Or) ; 2° à y établir un bocard et un patouillet.
Ordonnance du 27 août 184,6. portant que le sieur Usines
et mou-
LALLEMANDMARÉCHAL est autorisé: 1° à maintenirlins de Stenay.
en activité les usines à fer et les moulins de STENAY (Meuse), situés sur la Meuse ; 2° à ajouter auxdites usines un haut -fourneau pour la fusion
du minerai de fer.
En conséquence, la consistance de l'établissement métallurgique est ainsi fixée 1° Deux hauts-fourneaux ; 2° Quatre feux d'affinerie; 30 lieux fours de l'enderie à la houille; 4° Un bocard à laitiers; 5° Les machines soufflantes et de compression nécessaires à la fabrication du fer. ( Ex trait. ) Art. 2. Le régime des eaux est fixé ainsi qu'il suit MOULINS DE STENAT.
4. Le nombre total des tournants des moulins de
Stenay est fixé à six.
FORGES DE STENAY. § 5. Le nombre des tournants des forges de Stenay est fixé à sept, y compris ceux de la fencierie.
Art. 10. Dans aucun cas, et sous aucun prétexte, le permissionnaire ne pourra prétendre aucune indemnité à raison des chômages temporaires qui seraient le résultat