Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
/ 794
ORDONNANCES
de travaux ou de manoeuvres d'eau de toute espèce, exécutés dans l'intérêt de la navigation, du commerce ou de Patouillet prés Ordonnance du 27 aoat.1.84.6, portant que U. le duc du haut - fourDE BROC-LIE et madame la comtesse DE L'AIGLE, née neau de MasseDE BROGLIE, sont autorisés à maintenir en activité vaux.
un patouillet servant au lavage du minerai defer, situé près du haut-fourneau de MASsEVAux , comnzune de ce nom (Ha ut-Rhin). Bak,in d'épu- Ordonnance du 27 aoiit 18156, portant que les sieurs ri ration près de ...uo'r et JOBARD sont autorisés à convertir en un divers ateliers de lavage, à Autrey.
bassin dépuration, en relief sur le sol, en terrain d'une superficie d'environ le hectares 67 ares qu'ils possèdent sur la rive droite du ruisseau appelé la SOUS-FROIDE , en aval de leur patouillet et de leur lavoir à cheval, situés dans la commune D'AUTREY (Ha u te-Saône).
Ce bassin sera contigu à deux autres bassins en relief, autorisés par les ordonnances des 28 août 1834 et 2 avril 1839. Usine à fer, à Druy.
Lavoirs à bras, à Wimille.
SUR LES MINES.
795
d'avoir son effet le le' mai 1854, époque à laquelle expirent le bail consenti par le sieur Verlingue, des terrains où les lavoirs et leurs dépendances sont situés, et le consentement donné par le sieur Maillard à l'établissement,
sur sa propriété, d'un lit artificiel pour le passage du ruisseau de Beuvrequent , lorsque ses eaux ne seront pas employées au service des lavoirs. En cas de renouvellement du bail et duconsentement ci-dessus énoncés, la permission ne prendra fin qu'à l'expiration des nouvelles conventions.
Ordonnance du 27 aofit 1846, portant que les sieurs AUBERT, GOUVY et compagnie , propriétaires de la saline de SARRALBE , commune du même nom (Moselle), sont autorisés à établir cinq nouvelles poêles
Saline
de Sarralbe
pour la fabrication du sel , ayant ensemble une superficie de 283 métres carrés , 80 décimètres carrés , et à allonger de2 mètres chacune des six poêles comprises dans le bâtiment A du plan, de .manière à augmenter la swface totale de ces six poêles de 56 mètres carrés, 40 décimètres carrés.
En conséquence, la consistance de la saline de Sarralbe
Ordonnance du 27 aoilt 184M, portant que le sieur JEAN DEI' est. autorisé à maintenir en activité, sur l'étang dit DU FOURNEAU, dans la commune de DRUY (Nièvre), une usine à fer composée d'un haut-fourneau et des machines soufflantes et autres accessoires nécessaires à son roulement. Ordonnance du 27 août 1846, portant que les sieurs
est de quinze poêles, offrant une superficie totale de 751 mètres carrés, 11 décimètres carrés.
Ordonnance du 27 août 1846 , portant que le sieur Lavoir à cheval DORNIER est autorisé à établir un lavoir à cheval à Dampierre-sur-
pour la préparation du minerai de Ar au lieu dit Solon. DEVANT LE BOIS DE CHARMOILLE , dans la commune de DAMPIERRE-SUR-SALON (Haute-Saône).
SECRET, LELIÈVRE et compagnie sont autorisés à
maintenir en activité quatre lavoirs à bras pour la préparation des minerais de fer sur le ruisseau de BEUVRLQUENT
commune de-Wim1LLE (Pas-de-
Calais ).
(Extrait.) Art. 10. La permission présentement accordée cessera
Ordonnance du 31 aoat 1846 , portant que le sieur Patouillets et DonmEn aîné est autorisé à établir un patouillet et le ro .bras à deux lavoirs à bras pour la préparation des mi- " nerais de fer, au lieu dit LA FERME DE LA GOULARDE., commune d'OitnthiEs (Haute-Saône).
Tome X, 1846. -
51