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654 RECHERCHES SUR LA DÉCOMPOSITION DES ROCHES.
l'on a exécutés depuis quelques années, fourniront certainement à la science des documents très-précieux pour la solution de cette question. Je crois qu'il y aurait un très-grand intérêt à déterminer la quantité d'acide carbonique contenue dans l'air en
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JURISPRUDENCE DES MINES; Par M. DE CHEPPE, maître des requêtes, chef de la division des mines.
divers lieux , àdi verses h auteurs, dans des conditions
variées de saisons, de températures, de directions
des vents, en prenant pour base les expériences si précises exécutées déjà par MM. Boussingault et Lewy (1). La fixation de ces nombres fournirait
à l'histoire naturelle du globe une 'donnée des plus importantes pour le présent et surtout pour l'avenir. (1) Annales de Chimie, t. X, p. 456 et 470.
MINES. - DÉGRADATION DE CHEMINS.
RÉPARATIONS.
I. Lorsqu'un chemin vicinal a été dégradé par des exploitations de mines, carrières, .forêts ou toute autre entreprise industrielle, il n'est pas nécessaire , pour imposer aux entrepreneurs ou propriétaires les subventions spéciales mentionnées dans l'article 14. de la loi du 21 mai 1836, que la reconnaissance de l'état de viabilité de ce chemin. ait précédé les dégradations.
11. .4 défaut par l'une des parties en cause de
nommer son expert , c'est au conseil de préfecture
et non au sous-préfet qu'il appartient d'en dési-
gner un d' o III. Le recours contre les arrêtés des conseils de pré-
fecture rendus sur les questions auxquelles peut donner lieu le recouvrement des subventions dont il S'agit, est sans frais comme en matière de contributions directes. Le chemin vicinal de grande communication de Saint-
Quentin à Vermout, département de l'Aisne, ayant
éprouvé des dégradations occasionnées par l'exploitation de diverses entreprises industrielles, et notamment par l'exploitation d'une sablière appartenant au sieur Agonibard , marchand briquetier à Saint-Quentin, il est devenu nécessaire de le réparer. Suivant un arrèté de M. le sous-préfet de l'arrondisse-
ment, en date du 18 décembre 1843, il fut procédé, le 22 du même mois, à la reconnaissance de l'état de viabi-
Tome XII, 1847.
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