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ORDONNANCES
Haut-fourneau Ordonnance du 28 juillet 184.7, portant que la à Hautmont. Société anonyme des forges et fonderies de LA PROVIDENCE (Belgique) est autorisée à établir un
haut-fourneau, pour la fusion du minerai de fer, au lieu dit PRÉ-L'ABBÉ, commune d'Ilnurmonr (Nord).
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Ordonnance du 28 juillet 184.7, portant que les Lavoirs à bras sieurs RAUX, DEMEAUX jeune et compagnie sont au-'il.,"tanDrs.easn-Ade_ torisés à établir un lavoir à bras, pour la prépa- mand, à Signyration du minerai de fer, au lieu dit Au-nEssous le-Peut. DE L'ÉTANG JEAN - AMAND dans la Commune de ,
( Extrait. ) Art. 3. Les permissionnaires se soumettront aux libres visites des préposés des douanes dans leur établissement, sans l'assistance d'un officier municipal. Ils seront tenus d'avoir un compte ouvert en douane, dès qu'il aura été reconnu nécessaire de les soumettre à cette formalité. Art. 5. Ils ne pourront faire usage dans leur usine que de combustibles minéraux. Usines à fer d'Ablon.
SUR LES MINES.
Ordonnance du 28 juillet 184.7 , portant que le sieur DUPUYNODE est autorisé à maintenir en activité les usines à fer d'ABLori , situées sur le ruisseau d'ABLoN, dans les communes de SAINT-GILLES et de
SIGNY-LE-PETIT (Ardennes).
Ordonnance du 28 juillet 184.7 , portant que les Lavoir a bras du sieurs RAUX, DEMEAUX jeune et compagnie sont Petit. autorisés à établir un lavoir à bras, pour la pré- signy_le.pept. paration du minerai de fer, au lieu dit LE PETITVIBREUX , dans la commune de SIGNY- LE- PETIT (Ardennes).
Ordonnance du 28 juillet 1841 , portant rectifica- Usine à fer tion de celle du 20 juin. 184.2 relative à à de r°"ge"lies` fer de .F OUG EROLLES (Haute-Saône).
CHAZELET (Indre), et qui se distinguent en forge haute et forge basse. La consistance de ces usines est et demeure ainsi fixée;
Pour la forge haute. Un haut-fourneau à fondre le minerai ; Un atelier de moulage; .
Une fenderie ; Un bocard ; Et les souffleries nécessaires.
Pour la forge basse. Trois feux d'affinerie; Deux marteaux ; Et les souffleries nécessaires.
(-Extrait. ) Art. ter. Le chiffre 0"1,75 est-substitué- au chiffre Orn,l5
indiqué an S 3 de l'article 3 (1) de notre ordonnance du 20 juin 1842
(1) Cet article est ainsi conçu
ri Le régime actuel des eaux sera maintenu, et à cet effet le déversoir existant à 278 mètres en amont de l'usine sera tenu constamment eu bon état. » Ce déversoir aura 15 mètres de longueur et continuera d'être formé de pierres brutes , c'est-à-dire qu'il demeurera perméable. » Son couronnement sera maintenu à la hauteur du déversoir actuel, c'est-à-dire à 0.'45 en contre-bas de la surface supérieure du seuil de ta porte d'entrée de la cuisine du moulin, laquelle porte a dans oeuvre tune hauteur de métres et fait face au bois. »