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738 Usine à fer
ORDONNANCES
Ordonnance du 16 janvier 18i8, portant que le
de Sauvage, com-
sieur FERRAND est autorisé à maintenir en activité
ray.
l'usine à fer de SAUVAGE, située sur le ruisseau
mune de Balle-
d'HEun.LoN, commune de BALLERAY (Nièvre).
Cette usine restera composée
1° D'un haut-fourreau; D'un boeard à laitier ; D'un lavoir à mines; 4 Des machines soufflantes nécessaires au travail de l'établissement.
Aciérie,àVoiron. Ordonnance du 16 janvier 1848, portant que le sieur JAcOLIN aîné est autorisé à maintenir en acti-
vité l'usine à acier qu'il possède sur la rivière de MORGE, commune de VOIRON (Isère).
Cette usine est et demeure composée De deux feux d'affinerie pour /a fabrication de l'acier, alimentés par le charbon de bois ; De quatre fours de chaufferie à la houille; Et des machines soufflantes et de compression nécessaires au roulement de l'établissement.
Forge de Che- Ordonnance du 16janvier184-8,_portant que le sieur
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mufles d'OuLLEs et de LIVET-ET-GAVET, arrondisse-
ment de GRENOBLE (Isère).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession d' Oulles est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir : Au Nord, par une ligne droite allant de la naissance
du ruisseau de la Combe-du-Sabot , sur la crête des Aiguil-
lons, point A, au confluent du ruisseau dit le Bâton et de la Romanche point B; A l'Est, à partir dudit point B, par la limite séparative du territoire de la commune du bourg d'Oisans d'avec les territoires des communes d'Ouilles et de Livet-et-Gavet, jusqu'au rocher dit la Crête-du-Fort, situé à la jonction des ruisseaux de la Combe-du-Treuil et de Gabouret, point C, et, à partir de ce point, par une ligne droite di-
rigée sur le point de rencontre des chemins des bâtiments vieux et du col d'Ornon à Dulles, point D; Au Sud, enfin, par une ligne droite tirée dudit point D à la naissance du ruisseau de la Combe-du-Sabot, point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de Il kilomètres carrés, 90 hectares. Art. 4. Les droits attribués aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810,
CHAMPENOIS est autori'sé à deCessy-les-Bois. maintenir en activité
sur le produit des mines concédées, sont réglés à une
TALVANNE, dans la commune de CESSY-LES-BOIS (Nièvre). Cette usine est et demeure composée : 1° D'un feu de petite forge ; 2° D'un feu de mazerie 3° D'un bocard à scories;
lations contraires qui pourraient résulter de conventions antérieures entre le concessionnaire et les propriétaires de la surface. Cahier des charges de la concession des mines de plomb
venet, commune
la fbrge de CHEVENET, située sur le ruisseau de la
4° Des machines soufflantes et des appareils de compression nécessaires à la fabrication du fer et de l'acier.
Mines de plomb Ordonnance du 26 janvier 1848, portant qu'il est et de cuivre fait concession au sieur Frédéric DE CERTEAU, de d'Oulles, mines de plomb et de cuivre situées dans les coin-
1111Mar
SUR LES M11,1E5.
rente de 5 centimes par hectare.
Ces dispositions seront applicables nonobstant les stipu-
et de cuivre d'OuLLEs.
(Extrait.) Art. 2. Pour préparer l'exploitation du gîte connu
dans la concession et qui a déjà été l'objet de travaux de recherches, le concessionnaire ouvrira au-dessous de ces travaux une galerie dirigée suivant le minerai et destinée à servir à la fois à l'extraction et à l'écoulement. Cette galerie sera boisée suivant les règles de l'art partout où