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DÉCRETS ET ARRÈTÉS
eeessaire à l'éCOuleinent de l'eau. Le massif de minerai, situé au-dessiW, sera exploité par gradins renversés, en laissant des piliers en rennbre suffisant pour empêcher le rapprochement dtt toit et dit Mur. Les détails-de Ce mode général d'exploitation seront fixés par le préfet, sur le rapport des ingénieurs des mines', les concessionnaires entendus.
Mines de de Mésage.
fer Arrêté du Président du conseil, chargé du pouvoir exéeutif, en date du 3 août 184.8, qui accorde à la compagnie du haut-fourneau de 1110UPÉROUX , re-
présentée par le citoyen D n'As, directeur-gérant, la concession de mines de fer situées dans la coinMune de S AINT-PIERRE-DE-MÉSAGE; arrondissement de GRENOBLE (Isère).
( Extrait. ) Art. 2. L',,.atte concession, qui prendra le nom de con-. césiion de MéSage, est limitée, conformément au plan an-
nexé au présent arrêté, ainsi qu'il suit, savoir : Au Nord, par une ligne droite longue de 73g mètres, Menée de l'angle Nord-Ouest A de la terre du, sieur Êrati-
cois Gerin , à l'angle Sud-Est B du bois cieuigneraie dit
Ainat , sur Te bord du chemin des COrnbes, et,
à partir de ce point, par le chemin des .un4cs jusqu'à Sbri hitërsection avec le ruisseau de Laffrey, pOini E du plan ;
A l'Est, par la rive gauche du ruisseau deIaffrey, depuis Son intersection avec le chemin des Combes jusqu'au point D situé à 325 mètres en amont du pont de Lonta, dans le bois de futaie du sieur Allard-Culats ; 4u Sud, par une ligne droite menée du point précéNoi-d-Onest C de la maison du sieur Allarddent à Culais ; l' Ouest, par une ligne droite partant de l'angle Nord-
Ouest de la maison du sieur Allard-*lats, et allant-abou-
tir à,,l'angle Nord-Ouest de la terre du sieur François Gerin, Point de départ ;
497 sun LE s MINES. étendue superficielle Lesdites Enfiles renfermant une de quarante hectares, soixante-dix ares. Art. 5. (Comme l'art. 5 ci-dessus de l'arrêté relatif à la concession de DERRIÈRE-LE-PARC.
Cahiér de S charges de la concession des mines de fer de MÉsAGE.
( Extrait. ) Art. 2. Pour continuer l'expluitation du filon dit de
Mésage, on prolongera jusqu'à la rencontre du minerai la nouvelle galerie qui a été commencée au-dessous des anciens travaui , et qui est destinée à servir à la fois à l'extractiOn du minerai et à l'écoulement de l'eau. Cette galerie sefa boisée suivant teg règles de l'art, partout où il sera besoin, et mehéb avec là pente uniquement néceAl'eau. Son emplacement, sa saire pour l'écoulement direction, ainsi que ses diMdeensions en largeur et hauteur, seront fixés par le préfet, sur le rapport des ingénieurs des mines, les concessionnaires ayant été entendus:
Arrêté du Président du conseil, chargé du pouvoir exécutif en date du 3 aoat 18!e8, qui accorde à la compagnie du haut-iburneau de RioupÉkdux, i'eprésentee par le citoyen Duturi s, directeur-gérant, la concession de Mines de ,fer situées dans la commune de VAULN AVEYS-LE-B AS, arrondissement de GRENOBLE (Isère).
(Extrait.) Art. 2. Cette concession, qui prendra le-nom de concession du Van, est limitée, conformément au plan annexé au présent arMté, ainsi qu'il suit, savoir Au Nordet au Nord-Est, par 1.1,-ne ligne droite partant de l'extrémité Nord des bâtiments du sieur Pierre. Mathieu , point A, et allant. joindre l'anglé Sud chine terre appartenant également au sieur Pierre Mathieu et située sur le, bord du chemin d'exploitation du bois communal, -et, à partir de là pat ledit chencin d'exploitation jusqu'à Fanl Sud-Est C'dii bois ceninatitial, lequel angle sert de limite entre /es cornet-hes de Séehilienne et Vaulnneys`;
Mines de fer du Van.