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DÉCRETS ET ARRÉTÉS 498 Au Sud-Est, par une ligne droite 'menée de l'angle Sud-Est du bois communal à l'angle Sud-Ouest D du bois du sieur Plaie!, point situé à l'intersection des li-
mites de Vaulnaveys, de Vizille et de Séchilienne
Au Sud et au Sud-Ouest, par le chemin servant de
limite entre les communes de Vaulnaveys et de Vizille depuis l'angle Sud-Ouest du bois du sieur Plaid l jusqu'à la rencontre E du chemin de Chacha nier à Montseau A l'Ouest el au Nord-Ouest, parte chemin de Chachat-
der à Montseau, depuis sa rencontre avec le chemin précédent jusqu'à l'extrémité Nord des bâtiments du sieur
Pierre Mathieu, point de départ Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de trente-deux hectares, quatre-vingt-dix ares.
Art. 5. ( Comme l'article 5 ci-dessus de l'arrêté relatif à
la concession de DERRIÈRELE-PARC. )
Cahier des charges de la concession des mines de fer du VAN.
( Extrait. ) Art. 2. Pour continuer l'exploitation du gîte appelé le Fan, les concessionnaires ouvriront une nouvelle galerie au-dessous des travaux actuels , pour servir à la fois à l'extraction du minerai et à l'écoulement de l'eau. Cette galerie sera boisée, etc. (La suite comme à l'article 2 ci-dessus du cahier des charges de la concession de MÉSAGE. )
MinesdeterArrêtéduPrésidentduconseil,char,édu pouvoir du Vernay.
exécutif, en date du 3 août 184.8, qui accorde à la compagnie du haut fourneau de RIOUPÉROUX, /?présentéepar le citoyen PUMAS, directeur-gérant, la concession de mines de fer situées dans la coin-
SUR LES MINES.
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Au Nord et au Nord-Est, par le chemin des Mevnards, depuis son embranchement M avec le chemin de Vizille à Vaulnaveys jusqu'à la rencontre N du ravin du Bessat; à partir de ce point de rencontre, par le ravin du Bessat jusqu'à son intersection 0 avec le chemin des Alloux à Rochefort, et, à partir de ce dernier point, par le chemin des Allons jusqu'à l'angle Est de la terre du sieur François Milhaud , point A du plan ; A l'Est, par une ligne droite menée de l'angle Est de la terre du sieur François Ambaud à l'angle Sud-Est de point 13; la maison du sieur Jacques Raffin' Au Sud, par une ligne droite joignant l'angle Sud-Est de la maison du sieur JacquesRallin, au point de jonction C du chemin de Vizille à Vaulnaveys avec le chemin qui conduit aux bâtiments Riveron A l'Ouest, par le chemin de Vizille à Vaulnaveys , à
partir du chemin qui conduit aux bâtiments Riveron ,
jusqu'à l'embranchement avec le chemin des Meynards , point de départ Lesdites limites renfermant une étendue superficielle d'un kilomètre carré, vingt-cinq hectares. Art. 5. (Comme l'article 5 ci-dessus de l'arrêté relatif à la concession de DERRIÈRE-LE-PARC.)
Cahier des charges de la concession des mines de fer du VERNAY.
( Ex trai t. )
Art. 2. Pour continuer l'exploitation du filon connu sous le nom du Kernay, les concessionnaires ouvriront une nouvelle galerie destinée à servir à la fois à l'extraction du minerai et à l'écoulement do l'eau. Cette galerie sera boisée, etc. (Coninie à l'art. 2 ci-dessus du cahier des charges de la concession de MÉsAGE.)
nutrze de VAULNAYEYS-LE-BAS, arrondissement de GRENOBLE (Isère).
(Extrait.) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession du rernay, est limitée, conformément au plan annexé au présent arrêté, ainsi qu'il suit, savoir
Arrêté du Président du conseil, chargé du pouvoir Mine de sel gernexécutif, en date du 3 août 184.8, qui accorde aux me des citoyens Auguste-Jean-Baptiste-Xavier PRINET et Pierre-Aimee LISSOT la concession d'une mine de sel gemme .située dans les communes de GOUUENANS,