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DÉCRETS ET ARRÊTÉS
SUR-MOSELLE, VAUX, JUSSY, ROZERIEULLES et GRA-
VELOTTE, arrondissement de METZ (Moselle).
(Extrait). Art. .2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Mance , est limitée, conformément au plan annexé au présent arrêté, ainsi qu'il suit , savoir Au Nord-Ouest, par une ligne droite allant de l'angle Sud de la maison Pampelune; point P' du pfati, àla borne tribanale des communes de Gorse, Ars ei '13dzenville,
point J, cette droite étant arrêtée au point J', où elle est rencontrée par le prolongement d'une autre droite PK', qui joint les angles Sud et Nord-Ouest de la concession de Gorgimon ;
An Sud-Ouest, par la portion de cette dernière droite comprise entre le point J' et le point K', qui leur est commun avec la concession de Gorgimori ; Au Sud-Est, par la droite K', F, Y qui passe par l'angle Nord-Est du moulin Fayon et parie point Y, angle Nord dela concession de la Charbonnière, ladite droite prolongée jusqu'au bord septentrional de la route nationale.; Au Nord-Est, par le bord septentrional de ladite route jusqu'au point de départ P'; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de deux kilomètres carrés, quarante-cinq hectares. Art. 5. ( Comme l'art. 5 ci-dessus de l'arrêté relatif à la concession de LA CHARBONNIERE,)
Cahier des charges de la concesSion des minés de fer "de MAridE.
(Extrait). Art.
9.
Art. 10. Art. 11 . (comme lesarti cles correspondants du'cithier Art. 19. des charges de la concession de LA CHARBONNIÈRE.) Art. 20. Art. 21. Mines de fer
des vanaine,-
Arrêté du Président du conseil, chargé du pouvoir exécutif, en date du 25 septembre 18443 qui accorde
fpit. LES MINES.
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aux citoyens Henri RENAULT et Théodore GAurrEn
fils la concession de mines rie fer situées dans les communes d'Ans-SUR-MOSELLE , VAUX et
.1- CSSY
arrondisseneent de METZ (Moselle). (Extrait). Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession des Yarraines , est limitée, conformément au plan
annexé au présent arrêté, ainsi qu'il suit, savoir : Au Sud, par la rive droite du ruisseau de lance, depuis le point A qui lui est commun avec la concession de Gorgirnon, jusqu'à l'angle Sud-Ouest du pont du chemin de grande communication de Pont-à-Mousson à Metz, point U' du plan; A l'Est, par une ligne droite tirée de ce point 1.1,:à un
autre point d, situé sur la rive droite du ruisseau de Vaux et déterminé par la rencontre d'une ligne passant par les clochers de Jassy etde Rozérieulles ; --,Au Nord, 1° par la rive-droite dudit ruisseau de Vaux, depuis le point. cl jusqu'à celui où il croise le chemin qui suit le fond du vallon , point X; 20 parune portion de la droite comprise entre ce dernier point X et celui Y où le chemin de Vaux s'embranche sur la route nationale de Metz à Paris, ladite droite étant prise jusqu'en e, où elle
est croisée par une ligne menée du clocher de Rozérieulles à l'angle Nord-Est du moulin Fayon ; A l' Ouest , par une ligne joignant ce dernier point e ou point A de départ ; ,..Lesditeslirnites.renfermant une étendue-superficielle de deux kilomètres carrés, quatre-vingt-six hectares. Art. 5: (Comme l'article 5 de l'arrêté relatif à la concession de LA CHARBONNIÈRE.)
Cahier des charges de la concession fles mines de fer des VARRAINES.
(Extrait.) Art.
9.
Art. 10. Art. 11. (Comme les articles correspondants :du ,cahier des charges de la concession de LA Art. 19. CHARBONNIÈRE.) Art. 20.
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