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LOIS ET ACTES 894 Le dizain de rnyriagrammes de marchandises encombrantes, un quart en sus. Le stère de bois de chauffage, 6 centimes. de bois de trois cinquièines dudit droit, Le kiIolitre de charbon charbon'de bois , 33 centimes. Le cent de cotrets, fagots à deux liens, et bourrées, I 6,5 C. Un train de bois de chauffage, de 27 mètres de longueur, 3 francs 39 centimes. Bateau de charbon de terre, de la tenue de 6o centimètres
d'eau, nim compris le fond, 2 fr. 36 c. de bois de chauffage, même tenue , 3 fr. 39 C. de moellons et plâtre, 3 fr. 77 c. de pierres de taille, de poterie, 5 fr. 66 c. de marbre, 6 fr. 6 c. d'ardoises , de canons , 11 fr. 31 c.
Tous bateaux qui tiendront plus de 6o centimètres d'eau, paieront, par chaque double centimètre d'augmentation , 70 centimes. Le mètre cube de moellons , 17 centinies. de pierres de taille , 34, c.
de marbre brut, le double. Le cent de carreaux de marbre poli , 46,5 C. Les marbres ouvragés , à proportion des carreaux. Les statues et autres ouvrages de sculpture en marbre et en pierre, paieront au poids. Meule de moulin 94, centimes. de coutelier , de 4, décimètres de diamètre ( environ 14 pouces ) 2 centimes. Le millier d'ardoises carrées 19 c. AT.,, Le trajet entier de ce canal. , depuis Cepdy, , où il joint celui d'Orleans , jusqu'à son embouchure dans la Seine au-dessous de Moret , est de 53065 mètres, ou 53 kilomètres G5 millièmes. Le Bulletin des lois porte , par erreur , cinquante--
RELATIFS AUX MINES.
895 les marchandises enLe dizain de rnyriagrammes pour combrantes , 5 centimes.
de tuiles , briques, chaux, plâtre cuit, sable , argile, 3,5 centimes. Le mètre cube de pierres de taille ou de marbre, 6o c. de moellons , pierre à chaux, pierre à plâtre , 50 c. Le stère ou mètre cube de bois de chauffage, 1 2 C. bois à charbon , 9 C. de Le kilolitre de charbon de bois , 6 c. fagots' de charbon de terre , 16 c. Le train ou radeau de bois de chauffage de 27 mètres de longueur, 5 francs [5 C. Bateau de la tenue de 6o centimètres d'eau , non compris le fond, chargé de charbon de terre, 2 francs. chargé de bois de chauffage, 3 francs. chargé de pierre de taille et marbre , 4 fr. s o c. chargé de moellons et plâtre, 2 fi-. 75 C. chargé d'ardoises , 6 fr. Tous les bateaux dont la tenue excédera 6o centimètres d'eau , paieront, par chaque double centimètre d'augmentation , 6o centimes. La charge des bâches , ciscelandes venant de Saone , et autres bateaux de moindre ou plus grande dimension dans sera déterminée d'après la tenue d'eau , et paiera la même proportion. 2V.. Le trajet entier est de il kilomètres 85 centièmes.
+Une loi du 2 floréal anVI autorise le ministre des financés à déterminer les droits à faire payer pour- les matières non spécifiées au tarif, en les taxant par assimilation , &c.
trois mille soixante-cinq XILOM ÉTRES.
3. Loi qui ordonne la perception d'un droit de navigation surie canal du Centre ( ci-devant Charolais).
( Du 28 Fructidor an V.)
Le dizain de myriagrammes de toutes marchandises non encombrantes, paiera 4, centimes par cinq kilomètres.
POUDRE de mine. Loi relative à l'exploitation, à la fabrication et à la vente des poudres et salpêtres. ( Du s 3 Fructidor
an V.) Les articles suivans sont ceux qui intéressent plus