Journal des Mines (1810, volume 28) [Image 75]

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144 INSTRUCTION RELATIVL1, A L'EXÉCUTION

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fecture , tous les ans , dans le mois de janvier

ou de février au plus tard, lesdits plans et coupes, pour être vérifiés, certifiés, et dé-

5. VII. Des Carrières.

L'exploitation des :carrières à ciel ouvert continuera d'être soumise aux lois et réglemens

de police qui leur sont relatifs. Les ingénieurs des mines rendront compte ,aux préfets des départemens , de l'état de ces exploitations , et proposeront les mesures à prendre .stiivant les circonstances. Les carrières exploitées par puits et galeries ,nécessitent une surveillanée. plus attentive et .

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posés au bureau de l'ingénieur des mines. A l'aidé de 'ces plans, qui seront continuellement utiles aux exploitans , l'administratioi. parviendra à rendre l'exploitation des carrières plus sûre sous tous les rapports, et les tribunaux seront aussi plus promptement .en état de prononcer sur les plaintes qui leur seraient Portées.

S. VIII.

Des Fourneaux, Forges et Usines pour le

plus suivie, ,T1 s'agit d'obvier aux atteintes qui peuvent être portées aux droits , des prippriétaires du terrain, d'empêcher quela sûreté des ouvriers ne soit compromise par. uu mauvais mode d'exploitation, d'obvier à la disparition et à l'absorption des eaux de la surface qui sont

nécessaires ,aux besoins des çoininunes et des

particuliers.

traitement des substances minérales. Les fonderies et usines dans lesquelles les substances minérales doivent être traitées pour en extraire les métaux, et les sels , les forges martinets, laminoirs et fonderies pour le fer ou

perficie , les rend susceptibles de plus d'incon,-

activité cpr'en vertu d'une permission du Gouvernement, accordée après quatre mois de pu-

La proximité où ces travanx sont de la su-

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1.):E LA LOI SUR LES MINES.

véniens et de dangers plus fréquens que les travaux des mines exploitées en profondeur, lesquels exigent ,eependant.tant de prudence et î d'instruction. Les carrières exploitées par puits et galeries, doivent être visitées fréquemment par les ingénie urs des mines, et par les gardes-mines sous leurs ordres. Les exploitans doivent avoir les plans et coupes -

de leurs travaux, tracés sur une échelle d'un millimètre pour mètre. Ils fourniront è la pré,

Tit. VII.

Art. 37.

le cuivre, et en général les usines dans lesquelles les substances minérales sont élaborées

à l'aide des combustibles, ne doivent être en

blication et affiches de la demande , comme pour les concessions des mines.

La demande en permission est adressée au .préfet dir département. : elle énonce la nature

_de la substance qu'onse propose de traiter,

la consistance de l'usine-, le lieu d'où l'on tirera

le minerai ou le métal,à traiter, l'espèce et la

quantité de combustible qu'on consommera, les lieux qui le fourniront , le cours d'eau dont on

ser,vira (lorsqu'on veut en employer ) ,

Art. 74.