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DECRETS ±31Pi:RIAUX 464 gramme pour une demi-livre, un hectogramme pour un quarteron , un décagramme pour une demi-once, etc. La police devra redoubler de surveillance pour prévenir ces abus, et elle en aurait un moyen, en exigeant des marchands de tenir leurs mesures et leurs poids décimaux toujours séparés des mesures èt des poids usuels, de manière qu'il ne puisse jamais y avoir de confusion. Quoique les dispositions des articles dont je vous ai entretenu jusqu'ici ne laisse aucun doute sur la destination des instrumens de mesurage et de pesage dont il s'agit, j'ai cru devoir ,fixer plus particulièrement encore , par l'article i3, les limites dans lesquelles l'emploi de ces instrumens sera circonscrit , en faisant connaître que l'usage des mesures légales continuera à être seul et exclusivenient observé dans le commerce en gros , dans toutes les administrations , dans les transactions, et en général dans toutes les écritures, soit publiques , soit privées. Ce sera à vous, Monsieur , à tracer à unis les agens qui sont sous vos ordres la conduite qu'ils devront suivre ; et vous veillerez avec le plus grand soin à ce que, conformément au voeu du décret , le système légal soit seul enseigné dans les écoles publiques. Arrêté pour l'exécution du Décret impérial du 12février 1812 , concernant l'uniformité des Poids et Mesures. .krrAté de
S. E. le Mi-
nitre de
LE MINISTRE DE IINTT:RIEUR , COMTE DE L'EMPIRE
Vu le décret impérial du 12 février /812, relatif à l'uniformité des poids et mesures , ensemble la loi du 19 frimaire àn 8, et les lois des 18 germinal an 3, et ler vendémiaire, an 4, arrête ce- qui suit: Art. 1,11 est permis d'employer pour les usages du coinmerce 1°. 'brie mesure de longueur égale à d'eux mètres, qui prendra le nom de toise, et se divisera en six pieds ; 2°. Une mesure égale au tiers du mètre ou sixième de la toise, qui aura le nom de pied, se divisera en douze pouces et le pouce en douze lignes. Chacune de ces mesures portera sur l'une de ses faces les divisions correspondantes du mètre ; savoir , la toise, deux mètres
RELATIFS AUX MINES , etc.
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mètres divisés en décimètres , et le premier décimètre en millimètres ; et le pied , trois décimètres un tiers, divisés en centimètres et millimètres ; eu tout, millimètres 333 +. Le mesurage des toiles et étoffes pourra se faire. avec une mesuré égale à douze décimètres, qui prendra le nom d'aune. Cette mesure se divisera en demis, quarts , huitièmes et seizièmes, ainsi qu'en tiers, sixièmes et douzièmes ; portera sur l'une des faces les divisions correpondantes du mètre en centimètres seulement, savoir, cen-vingt centimètres numérotés' de dix en dix. Les mesures dent il est question dans les articles précédens , pourront être construites d'une seule pièce , ou brisées à charnière, ou de toute autre manière qu'il conviendra, pourvu que lés fractions soient des parties aliquotes dedites mesures, et ne puissent , par aucune combinaison, reproduire les anciennes mesures locales qu'elles doivent remplacer. Les grains et autres matières sèches pourront être mesurés dans la vente au détail, avec une mesure égale au huitième de l'hectolitre, laquelle prendra le nom de boisseau, et aura son double , son demi et son quart. Chacune de ces mesures portera son nom, et ,'en outre, l'indication de son rapport uvée l'hectolitre; savoir : .
Le double boisseau Le boisseau. Le demi-boisseau Le quart de boisseau
d'hectolitre. id. id. id.
Pour la vente en détail des graines, grenailles, farines , légumes secs ou verts, le litre pourra se diviser en demis , quarts et huitièmes, et chacune de ces mesures portera son nom indica tif de son rapport avec le litre. Les mesures dont l'usage est permis par les articles 4 et 5, seront construites en bois, dans la forme cylindrique, et auront le diamètre égal à la hauteur.
Pour la vente eh détail du vin, de l'eau-de-vie et autres boissons ou liqueurs,, on pourra employer des mesures d'un quart, d'un huitième ou d'un. seizième de litre. Ces trois dernières mesures seront construites, comme Gg Volume 31.