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LOIS, DÉCRETS ET ARRFTÉS.
DÊCRLT du Président do la Ré- carrières du de publique, du 24 juin 1891, por- Seine-et-Oise ; X,département 289.
tant règlement pour l'exploitation des carrières du département des Vosges; X, 247.
- 15 juillet
DÉCRET dit président de la Ré-
publique, du 16 novembre 1891, portant règlement pour l'exploi-
portant tation des carrières du départerèglement pour l'exploitation des ment de la Marne; X, 375. 1891
,
APPAREILS ET BATEAUX A VAPEUR.
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ARRÊTÉ ministériel, du 29 juin
ARRÊTE ministériel, du 1-oc1883. Idem. Calais, Pas-de-Ca- tobre 1883. Idem. Arles, Boulais; II, 297. ches-du-Rhône; 11, 396.
- 30 juin 1883. Idem. Epinal, Vosges, 11, 297.
-16juillet 1883. Idem. Nantes, Loire-Inférieure; lI, 323.
- 18 juillet 4883. Idem. Mé-
zières, Ardennes; II, 324.
-
11"
octobre 1883.
Idem.
Mon.t-de-Marsan, Landes;
11
396.
- 1 °" octobre 1883. Idem. Barle-Duc, Mense; 11, 397.
- 1"
octobre 1883. Idem. Bayonne, Basses-Pyrénées ; 11,
- 27 juillet 1883. Idem. Bor- 397.
DEUXIÈME SECTION
APPAREILS ET BATEAUX A VAPEUR
deaux, Gironde; 11, 341. -
-
1"" octobre 1883. Idem. Cor-
- 27 juillet 1883. Idem. Tours, beil et Manies, Seine-et-Oise; II, Indre-et-Loire; Il, 341. 397.
- 27 juillet 1883. Idem. Dun- 21 octobre 1883. Idem. Agen. kerque et Douai, Nord; H, 341. Lot-et-Garonne; Il, 397. ARCÊTI ministériel, du 24 déadmettant l'Association de cembre 1880 , admettant l'asso- 1882, l'Ouest à bénéficier pour les ciation de l'Ouest à bénéficier, départements de la Mayenne, de pour le département (le la Loire- la Sarthe et des Deux-Sèvres, des Infrrieure, des dispositions de dispositions de l'article 3 du lait icle 3 du décret du 30 avril décret du 30 avril 1880; I, 190. 1880; 1, 219. ministériel, du 4 juil- 28 mai 1881. Idem. Asso- lelARRÊTÉ 1882. Idem. Association nor-
ciation lyonnaise, Ardèche; 1, mande, Eure; I, 220. 219.
- 28 août 1882. Idem. Asso- 17 novembre 1881. Idem. ciation de l'Ouest, Vendée; I ,
Association normande, Orne; I, 226. 219.
- 17 novembre 1881. Idem. - 8 février 1883. Idem. AssoAssociation du sud-ouest, Dor- ciation parisienne, Loiret; II, 26. dogne; 1, 219.
DÊCuET du Préside ntdela Répu-
blique, du 9 avril 1883, portant DÊCRE.T du Président de la Répu- règlement pour les bateaux à. blique, du 23 février 1882, por- vapeur qui naviguent sur'fleuves taot iuodification des articles 2 et rivières; II, 209. et 3 du décret du 10 niai 1854 relatif ar.x frais et honoraires Anit 'r ministériel, du 20 juin dits aux ingénieurs des mines 4883 à Besangon , pour épreuves d'appareils à va- pour ,leinstituant département du Doubs, peur; 1, 16. une commission de surveillance des bateaux à vapeur (navigaARRÊTÉS ministériels, du 8 niai tion fluviale) ; II, 259.
- 27 juillet 1883, Idem. Rouen, - 31 octobre 1883. Idem. ChàSeine-Inférieure; 11, 342. lons, Marne; 11, 397.
- 6 août 1883. Idem. Laval, 1Iayenne; 11, 347.
- 6 août 1883. Idem. Avignon, Vaucluse; II, 348.
- 7 août 188:3 . Id e m . C ompiègne, Oise; II, 348. - 9 aout 1883 . Idem . Ch ambéry, Savoie; 11, 348.
- 3 novembre 1883. Idem. Annecy et !'horion, Haute-Savoie, 11, 425.
- 7 novembre 1883. Idem. Péronne, Somme; II, 425.
- t9 novembre 1883. Idem. Gard; II, 426.
49 novembre Chalon-sur-Saône ,
- 10 août 1883. Idem. Redon, L oire; 11, 426. Ille-et-Vilaine; lI, 348.
Idem. Saône - et-
- 10 décembre 1883. Idem. - 11" septembre 1883. Idem. Chalon-sur-Saône, Haute-Saône; Toulouse, Haute-Garonne; 11, ll, 426. 396.
12 décembre 1883. Idem. - 1- septembre 1883. Idem. Chaumont , Haute-Marne; II ,
Angers, Maine-et-Loire; Il, 396. 426.
- 21 septembre 1883. Idem.
- 21 décembre 1883. Idem.
Nancy, Meurlhe-et-Moselle; lt, Cognac, Charente; 11, 426. 396.
- 18 janvier 1881. Idem. RoCharente-
- 1 °r octobre 1883. Idem. Saint- chefort et Marans, Quentin et Soissons, Aisne; Ii, 396. Inférieure; III, 15.