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OBJETS DIVERS. 167 CuccuL..vme, du 6 février 1896, annuels des travaux exécutés
CIRCULAIRES.
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des maires aux ingénieurs des mines, quelle que soit la catégo-
rie à laquelle appartien t l'iippareil ou la machine, cause de l'accident; VIII, 553. CnaCULAInE, du 3 fovembre 1899,
(travaux publics), portant envoi d'instructions en ce qui concerne l'application de la loi du 9 avril
1898 aux chemins d'intérêt local et aux tramways; VIII, 616.
.statistique de l'industrie minérale, carrières (Voirsuprà, p. 145).
C1nccL:l lne du ministre du com-
merce et de l'industrie (aux préfets), élu 25 février 1901 portant envoi d'instructions pour l'appli-
cation du décret du 2janvier 1901,
relatif à l'organisation des conseils du travail; X, 72.
- 29 février 1896, rappelant les dispositions des circulaires
- Intérieures (notamment de celle
du 20 mars 1891), relatives à la désignation des avocats de l'adnninistration; V, 96.
- 13 juin 1896, modifiant la
DIVEIIS
circulaire du 26 juin 1890, relative à la fourniture, par l'administration centrale, des formules et imprimés nécessaires aux services extérieurs du ministère des travaux publics; V, 384.
mars 1892, déterminant les dates de production des pièces de comptabilité, à raison de la réduction, prononcée par la loi du 25.janvier 1889, des délais accordés pour l'ordonnancement et le payement (les dépenses; 1, 6i.
voi, pour les bureaux des in-
- 14 juin 1892, rappelant les dispositions relatives a la vente des objets mobiliers hors de ser-
greffiers des tribunaux et cours,
chimie départementaux; V, :389.
(le 's mines à l'administration cen-
vice ,avec le concours des préposés de l'administra ti on des doniaues;
,arrêts formant jurisprudence
-- 17 septembre 1896, relative eaux expéditions en franchise pli' la poste des publications et formules imprimées; V, 489.
CIRCULAIRE, du
i;
1, 248.
génieurs des mines et pour
ceux des contrôleurs détachés
clans une subdivion, de la partie administrative des Annales des mines; III, 310. Cii icd;LATRE, du27 riorcmtre 1894,
relative à la délivrance par
les
et à l'envoi par les ingénieurs trale des copies de ;jugements et III, 549.
- 20 mars
1895, relative à
U juin 1896, relative à la forme à donner aux comptes rendus annuels des travaux exé-
cutés dans les laboratoires de
- 10 décembre 1896, relative au
- 7 janvier 1893, statistique des combustibles minéraux (Voir suprà, p. 144).
l'instruction des affaires contentieuses; IV, 79.
paiement des traitements le dernier jour du mois ; V, 648.
- 22 novembre 1893, portant envoi d'instructions poli' l'application du décret du 20 novembre 1893, relatif à l'éclairage, pendant la nuit, sur les fleuves
- t septembre 4895, rappelant les conditions dans lesquelles est accordée la franchise télé-
- 19 janvier 189î, statistique rle la production des carrières
graphique aux fonctionnaires l'Elat; IV, 416.
et rivières, des bateaux et des obstacles à la navigation; II, 500.
- 1 i mars 1894, portant envoi d'instructions pour l'établissement (le la statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur afférente à l'année 1893 (Modifications apportées aux for-
mules à remplir); III, 96. 4 niai 1894, relative à l'en-
de
portant envoi du décret du 25 novembre 1895 (modification du décret,
- 4 décembre
1895,
(Voirsuprà, p. 143).
26 février 1897, relative à l'emploi exclusif des allumettes amorphes dans les établissements et services dépendant du ministère des travaux publics;
du 20 novembre 1803, relatif à l'éclairage, pendant la nuit, sur
VI, 77.
les Ileuves et rivières, des bateaux et des obstacles à la navigation);
port des décorations étrangères
1V, 526.
-20 janviea° 1896, statistique de
l'industrie minérale; tourbières et carrières (Voir supt'f, p. 44.x)
CIRCULAIRE, du 26 juillet 1897,
portant envoi d'instructions pour l'application de l'arrêté de même
date relatif à l'usage du vélocipède clans les services dépendant
du ministère des travaux pu-
blics; VI, 360.
- 30 décembre 1898, portant
envoi d'iustruc lions pour l'appli-
cation, en ce qui concerne les
services des ponts et chaussées, du décret du -29 décembre 1898 (désignation des ingénieurs en chef comme ordonnateurs secondaires du ministère des travaux publics) ; VII, 554.
- 30 janvier 4899, portant
envoi d'instructions aux ingénieurs en chef des mines, lion[
l'application du décret du 29 décembre 1898 ; service de comptabilité VIII, 30.
- 22 fér i'iev 1899, relative aux formules à remplir relativement aux
vélocipèdes
possédés
en
vertu de règlements adminis-
tratifs et exempts de taxes; VIII,
îi
- 6 mai 1899, portant envoi
d'instructions en ce qui concerne
les simplifications à introduire dans les rouages de l'administra-
tion des travaux publics; VIII, 397.
Canci;L_vrne, du à avril 1900,
- 3t mars 1897, relative au
VI, 95.
- 15 avril 1897, complétant
la circulaire du 15 juin 1896,
a'elative
dans les laboratoires de chimie
départementaux ; VI, 281.
aux
comptes rendus
relative aux facilités à accorder aux yachts de plaisance français et étrangers admis à stationner
sur la Seine, à paris, pendant l'Exposition universelle de 1900; IX, 161.
- 17 décembre 1900, relative à