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LOIS, DÉCHETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
parternent des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Tableau indiquant les marchandises auxquelles les droits inscrits dans la Convention du 12 octobre 1860 sont applicables à partir du 1" novembre 1860. f Minerai. Limailles et débris de vieux ouvrages en cuivre. Cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain de première fusion en masses, barres, saumons ou plaques, j Cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain laminé ou battu en barres ou planches, f Cuivre pur ou allié en fil de toute dimension, po'is ou non. Cuivre doré ou argenté, battu, trié ou lamine, Clé sur fils ou sur 1 soie
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Cuivre. .
Zinc. .
Plomb
/ Minerai cru ou grillé, pulvérisé ou non. \ Limailles et débris de vieux ouvrages, j En masses brutes, saumons, barres ou plaques. ' Laminé.
(
f Minerai et scories de toute sorte. 1 Limailles et débris de vieux ouvrages. Ulasse . ^" s brutes, saumons, barres ou plaques.
- ^ Laminé,
■ Allié d'antimoine en masses. [Vieux caractères d'imprimerie. ' Minerai.
.1
> En masses brutes, saumons, barres ou plaques. < Limailles et débris.
Etain
Allié d'antimoine (métal britanique) en lingots. ■.Pur ou allié, battu ou laminé. Bismuth brut. Antimoine.
Nickel.
Manganèse.
( i
Minerai. Sulfuré fondu. Métallique ou régule. Minerai de nickel et speiss. Pur ou allié d'autre métaux, notamment de cuivre ou de zinc (argentan), en lingots ou masses brutes. Pur ou allié d'autres métaux laminé ou étiré-
l Minerai. Arsenic • " ( Arsenic métallique. Minerais non dénommés.
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'Ferronnerie comprenant: Pièces de charpente. Courbes et solives pour navires. Ferrures de charrettes et wagons. Gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis. Grilles en fer plein, lits, sièges et meubles de jardin ou autres avec ou dans ornements en fonte, cuivre ou acier.
)
IV. B. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans celle nomenclature et figurent parmi les pièces détachées de machines.
Serrurerie comprenant: Serrures et cadenas en fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, largeltes el tous autres objels en fer ou tôle tournés, polis ou limés pour ferrures de meubles, portes et croisées. Clous forgés à la mécanique. Clous forgés à la main. Vis à bois, boulons et écrous. incres. Cables et chaînes en fer. Outils en fer pur, emmanchés ou non, Tubes en fer étirés, soudés par simple approchement: De 9 millimèlres de diamètre inléi ieur ou plus, De moins de 9 millimèlres, raccords de tome espèce. Tubes en fer étirés, soudés sur mandrin el à recouvrement Hameçons de mer en fer, élan és ou non. Articles de ménage el autres ouvrages non dénommés] En fer ou en lô.e, polis ou peints. » En fer ou en lôle élaniés, émaiilés ou vernissés. Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou droites, faux, faucilles et aunes non dénommés. Aiguilles à coudre de moins de 5 centimètres. Aiguilles à coudre de 5 cenlimèire ou plus. Hameçons de rivière en acier bleui ou non. Plumes métalliques en métal aulre que l'or et l'argent. Petits objels en acier tels que perles, coulanls, broches et dés à coudre. Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur non dénommés.
Instruments de chirurgie, d'optique et de précision. ARMES DE COMMERCE.
Armes blanches. Armes à feu. MÉTAUX DIVERS.
OUVRAGES EN METAUX.
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Ouvrages en fonte moulée , non tournés ni polis, t" classe. Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert. ï° classe. Tuyaux cylindriques, droits , poutrelles et colonnes pleines, cornues pour la fabrication du gaz. 3* classe. Poteries et tons autres ouvrages non désignés dans les deux classes précédentes. Ouvrages en fonte polis ou tournés. Ouvrages en fonte étamés, émaiilés ou vernissés.
Oulilsen fer rechargés d'acier, emmanchés ou non. Objels en foule et fer non polis, le poids du fer étant inférieur & la moitié du poids tolal, Objets en ronte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié du poids total. Objels en fonte el fer polis, émaiilés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier. Toiles métalliques en fer ou en acier. Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non. Chaudronnerie.
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