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SUR LES MINES. LOIS,
DÉCHETS ET ARRÊTÉS .TAUX DES DROITS.
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DÉNOMINATION DES ARTICLES. DASE.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
" 1865.
La livre N. ICO kilog. La livre N. 100 kilog. La livrets. j ioo kilog.
En autres ouvrages
Epées et sabres
Dés à coudre, mêmes doublés de métal autre que ) fer, briquets, lames de sabre et d'épée, tire-bou- [ La livre N. chnns, couteaux et fourchettes autres, ciseaux j ioo kilog. polis, serrures, mouchetles, etc.
- • •'
La livre N. ioo kilog. pour copier et timbrer
sk. 1/2 33 fr.' 25 Sk. 232 fr.
i sk. 9 fr.
9 sk. La livre N. 84 fr. ioo kilo La livre N. 5 sk. 1/4 49 fr. 100 kilog. 5 sk. La livre N. 46 fr. ioo kilog La livre N 10 sk. 1/2 98 fr. 100 kilog. 7 sk. La livre N. 65 fr. ioo kilog.
Étain : Exempts 7 sk. livre N. 65 fr. ioo kilog. La livre N. 10 sk. 1/2 98 fr. Autres ouvrages dorés, argentés ou plaques. . . . j ioo kilog. i La livre N. 10 sk. 93 fr. Autres I 100 kilog.
Tuïa
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Feuilles
Zinc : Autres ouvrages dorés, argentés ou plaqués Bronzés, vernis, plaqués, ele
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) La livre N. 10 sk. 1/2 98 fr, lOOkilor/. i La livre N. 5 sk. 1/4 49 fr • i 100 kilog.
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Cuivre, laiton, bronze et autre mé' ux allié:; au cuivre :
) La livre N. 0 sk. 1/2 .98 fr. ■) ioo kilog. 12 sk ) La livre N. ■i lookilog. 112 fr. lieutons, ele ( La livre ri. 5 s.c. 1/4 49 fr. Tissus métalliques et autres ouvrages en fil, etc. ■) 100 kilog. 8 sk. Grelots, garnitures de porte, robinets, bougeoirs, ' La livre N 74 fr. I ioo kilog etc. ni sk. ) La livre N. Ces à coudre, clefs de montre, etc. . . . . 93 fr. ) luo kilog. J La livreN. 10 sk. 1/2 98 fr. Autres ouvrages dorés, argentés, plaqués. I ioo kilog. 10 sk. ) La livreN. Polis, bronzés, vernis, etc 93 fr. ( 100 kilog. 8 sk. ) La livre N. Autres 74 fr. ' 100 kilog. feuilles plaquées ou a-gentées.
Pl867
i
1
rlogerie : 18 sk |IG7 lr.
S ks. 74 fr. 7 sk. 6j fr.
l"Ï866.
1867.
3
Ouvrages en fer forgé ou laminé : Ouvrages en plaques de moins de 1/S de pouce d'épaisseur : i ■j Laqués l •i Émaillés ou vernis I En plaques étamées ou zinguées, peints ou non. • i
Autres ouvrages dorés, argentés ou plaqués. . . •) i Autres ouvrages polis /
1865.
jms, y compris les chronomètres de poche, Mvcc boite en or, en argent ou en autre matières,
La pièce.
ndulcs en caisses de métal ou porcelaine. . . .
La pièce. La pièce.
es en caisses d'autres matières 6 sk 56 fr.
La livre N. enls sans caisses
100 kilou.
30 sk. lr,39°
spécies
2
llf,12" l,r,30'k 6r,95c 35 sk. 325 fr. 15 sk. 140 fr. 30 sk. 279 fr. 25 sk. 232 fr.
La livreN. 100 kilog. La livreN nettes montées en d'autres matières. 100 kilog. La livre N. 100 kilog. Exemples es à vapeur pour bateaux | J machines à vapeur ainsi que machines 1 Basa à l'industrie, à l'agriculture et a la ma-' ! p. 100 de la valeur.
■'nettes montées en métal étamé
- pour chemins de fer, ainsi que locomo- |
■ J
flfflrs de travail ^Hs destinées au transport des personnes, "amies s garnies à 4 roues, entièrement ou à couvertes s autres s garnies à deux roues. . . .
sk. 1/4 fr.
49
sk. i,4 i» fr.
Exempts
)
^Bs pour enfants
5 15 sk. l4o fr. 10 sk. 93 fr.
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La pièce, j
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Exemptes. ., ( 5 sp. La j P1006, ) 27r,80c 1,, _:A„0 \ 25 sp. La j Plece- j 139 fr. 10 sp. La pièce. f c La pièce, j
55 ,60 5 ^? 80e s
Produit! chimiques. Ida citrique et lartrique Ideelscl de Glauber I ammoniac ide nitrique ou eau-forte Jdemtiriatique iire brut ou raffiné, y compris les cristaux et la crème de tarlre triai bien, vert et blanc
- .
|de sulfurique
B° < 5
corne de cerf et ivoire brûlés
e ordinaire • ain gris .' .' .' .' ■) oxyde de zinc, minium de plomb et de abre rouge, carmin, Tard, couleurs à dessiner! Meurs au miel, couleurs en boite, etc [omettes, etc "on parfume.
Exempts.
La livre N.| 1/4 sk. 100 kilog. | 2 fr. Exempts. La livreN. lookilog. La livreN. 100 kilog. La livreN. 100 kilog. La livreN. 100 kilog.
sk. fr. sk. fr. sk. fr 4 sk. 1/2 40 fr. 1 9 3 28 3 28
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2 19
sk. fr.
1/2 5
sk. fr.