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SUR LES MINES. LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
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TARIF
SUITE DU TARIF. de péage. I
1" PAR TÊTE ET PAR KILOMETRE.
Grande vitesse.
fr. 0,067 0,050 0,037
I Voilures de 1" classe Voyageurs. { Voitures de 2« classe " (Voilures de 3e classe Au-dessous de trois ans, les enfants nepayent rien, s'ils sont portés sur les genoux. De trois à sept ans, ils payent demi-place. Au-dessus de sept ans, ils payent place entière. 0,010 Chiens transportés dans les trains de voyageurs (Perception minimum, or.30). t Pelile vitesse.
!
0,07 Bœufs, vaches, taureaux, chevaux, mulets, bêtes de trait 0,025 Veaux, porcs 0,01 Moutons, brebis, agneaux, chèvres Ces prix seront doublés si les animaux ci-dessus sont, sur la demande des expéditeurs, transportés à la vitesse des trains de voyageurs.
2° PAU TONNE ET PAR KILOMÈTRE. Marchandises transportées à grande vitesse. Huîtres, poissons frais, denrées, excédants de bagage et marchandises de toute classe transportés à la vitesse des trains de voyageurs 0,20
Wagon ou chariot pouvant porter plus de 6 tonnes. . . Locomotive pesant de 12 à 18 tonnes (sans convoi). . . Locomotive pesant plus de 18 tonnes (sansconvoi). . . Tender de 7 a 10 tonnes Teniler de plus de 10 tonnes Us machihes locomotives seront considérées comme ne Irainant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises , ne comportera pas un péage au moins égal a celui qui sérail perçu sur la locomotive avec son lender, marchant sans rien traîner. Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait dû pour un wagon mar chanlà vide. Voitures à deux ou quatre roues, à un fond et à une seule banquette dons l'intérieur Voilures à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, etc Les prix seront doublés si ces transports ont lieu à la vitesse des trains de voyageurs. Danscecas,deux personnes pourront, sans supplémenlde prix, voyager dans les voilures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquetles, omnibus, diligences, etc. ; les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des places de 2' classe. Voitures de déménagement à deux ou quatre roues, à vide. • . Ces voilures, lorsqu'elles seront chargées, payeront en sus des prix ci-dessus, par tonne de chargement et par kilomètre
4° Marchandises transportées à petite vitesse. classe. — Spiritueux, huiles, bois de menuiserie , de teinture et autres bois exotiques, produits chimiques non dénommés, œufs, viande fraîche, gibier, sucre, café, drogues, épiceries, tissus, denrées coloniales, objets manufacturés, armes 0,09 2'classe.— Blés, grains, farines, légumes farineux, riz, maïs, châtaignes et autres denrées alimentaires non dénommées, chaux et plâtre, charbon de bois, bois à brûler (dit decorde), perches, chevrons, planches, madriers, bois de charpente, marbre en bloc, albâtre, bitumes, colons, laines, vins, vinaigres, boissons, bières, levûre sèche, coke, fers, cuivre, plomb et autres métaux ouvrés ou non , fontes moulées classe. — Pierres de taille et produits de carrières, minerais autres que le minerai de fer, fonle brute, sel, moellons, meulières, argiles, briques, ardoises 0,05 classe. — Houilles, marne, cendres, fumiers et engrais, pierres à chaux et à plâtre, pavés et matériaux pour la construction et la réparation des roules, minerai de fer, cailloux et sables 1"
0,18
0,12
0,03
SERVICE DES TOMPES FUNEBRES ET TRANSPORT DES CERCUEILS.
Grande vitesse. Une voilure des pompes funèbres renfermant un ou plusieurs cercueils sera transportée aux mêmes prix et conditions qu'une voiture à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes Chaque cercueil confié à l'administration du chemin de fer sera transporté, dans un compartiment isolé, au prix de
0,36 0,18
Les prix déterminés ci-dessus pour les transports à grande vitesse ne comprennent pas l'impôt dû à l'Étal, ni les frais accessoires d'enregistrement, do chargement, de déchargement et de magasinage dans les gares et magasins du chemin de fer. La perception aura lieu d'après le nombre de kilomètres parcourus. Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été parcouru en entier. Si la distance parcourue est inférieure à 6 kilomètres, ello sera comptée pour 6 kilomètres. Le poids de la tonne est de i.ooo kilogrammes.
3» VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS A PETITE VITESSE.
Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour la
(Par pièce et par kiiomètro.) Wagon ou chariot pouvant porter de 3 a 8 tonnes.
0,15
. . .
0,09
pelile vitesse, que par centième de tonne ou par io kilogrammes.