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J O
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
Renseignements statistiques sommaires relatifs aux deux semestres de l'année 1876. A M
, Ingénieur en chef des mines.
L'état n°
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concerne les épreuves.
Je n'ai point d'instructions nouvelles à adresser à MM. les membres des commissions de surveillance et je me contenterai de leur
Paris, le 21 août
1876.
rappeler qu'il convient de relater, dans la colonne des observations
Monsieur, le moment est venu où MM. les ingénieurs des mines
de l'état n° 1, les lieux où sont établies ces commissions de surveil-
ont à s'occuper de la réunion des documents statistiques relatifs
lance, ainsiqueles noms et qualités des membres qui les composent.
à la production des mines de houille et des usines à fer, pendant
Je désire, monsieur le préfet, recevoir les états dont il s'agit dans les premiers jours de novembre, et je vous serai obligé de prendre
le premier semestre de l'année courante. J'ai l'honneur, en conséquence, de vous transmettre les modèles
les mesures nécessaires pour que ce délai ne soit pas dépassé.
des formules sur lesquelles ces renseignements devront être con-
Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire.
signés et je vous prie de les faire parvenir sans retard à MM. les
Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation : Le Conseiller d'État, Secrétaire général, DE BOUREUILLE.
ingénieurs ordinaires sous vos ordres, en leur recommandant de vous les retourner assez à temps pour que vous puissiez, à votre tour, me les adresser dans la dernière quinzaine de septembre. Quant aux renseignements concernant le second semestre, je tiens à les recevoir dans les derniers jours de janvier et je vous remercie à l'avance
des soins que vous voudrez bien prendre
Bateaux à vapeur naviguant sur mer et bateaux stationnaires.— Année
1875.
pour réaliser les intentions que je viens d'exprimer. Veuillez m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse ampliation à MM. les ingénieurs ordinaires. Recevez, monsieur, l'assurance de ma considération très-distinguée. Le Ministre des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation : Le Conseille)- d'État, Secrétaire général, DE
BOUREUILLE.
A M. le préfet du département d Paris, le 24 août
1876.
Monsieur le préfet, j'ai l'honneur de vous adresser ci-joints les états n° i et n° a, sur lesquels devront être inscrits, suivant l'usage, les documents statistiques relatifs aux bateaux à vapeur français qui avaient, en 1875, leur point de départ, de relâche ou d'arrivée, dans l'un des ports de votre département. Veuillez, monsieur le préfet, transmettre immédiatement ces tableaux à MM. les présidents des commissions de surveillance de votre département, et leur recommander de faire en sorte qu'ils
Bateaux à vapeur naviguant sur les fleuves, rivières, lacs et canaux, et bateaux stationnaires. — Année
1875.
Je vous prie de m'accuser réception de cet envoi.
A M. le préfet du département d Paris, le
23
août
1876.
Monsieur le préfet, j'ai l'honneur de vous adresser les formules imprimées destinées à recevoir les renseignements statistiques relatifs, soit aux bateaux à vapeur qui ont navigué, en 1875, sur les fleuves, rivières, lacs et canaux de votre département, soit aux bateaux stationnaires sur lesquels on a fait usage, pendant le cours du même exercice, de machines ou d'appareils à vapeur. L'état n° 1 doit indiquer le nom de chaque bateau, la nature et la force des appareils moteurs, le nombre des voyageurs, le poids des marchandises transportées, etc., etc.
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puissent m'être renvoyés, par votre intermédiaire, dans les derniers jours d'octobre. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation : Le Conseiller d'Etat; Secrétaire général, DE BOUREUILLE. Appareils à vapeur de toutes sortes autres que ceux employés sur les bateaux et dans l'enceinte des chemins do fer. — Année
1875.
A M. le préfet du déparlement d Paris, le 24 août
1876.
Monsieur le préfet, j'ai l'honneur de vous adresser, en double DÉCRETS,
1876.
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