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PERSONNEL.
ralogique de Nancy et au service du contrôle de l'exploitation des chemins de fer de l'Est (deuxième section), occupera le nouvel emploi de garde-mines créé à Briey. Il reste, d'ailleurs, attaché accessoirement au service du contrôle de l'exploitation dés chemins de fer de l'Est (deuxième section), et continuera de résider provisoirement à Nancy.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCEUNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
ÉCOLE DES MINES DE SAINT-ÉTIENNE.
Par décision du ministre des travaux publics, en date du 1er août 1884, des brevets de première et de deuxième classe ont été délivrés aux élèves de l'école des mines de Saint-Étienne dont les noms suivent, savoir : [. — Brevets de \" classe. MM. Angelvy, Huchon, Decoeur et Reymondier. II. —
Décret du Président de la République, du 8 septembre 1884, portant concession au s' Philip Bennett POWER de mines de cuivre, zinc, plomb argentifère et autres métaux connexes situées dans les communes de BOUILLAC et d'AsPRiÈriES, arrondissement de Yillefranche, département de Z'Aveyron.
Brevets de 2° classe.
(EXTRAIT).
MM. Gardon, Conte, Deville, Barailler, Bouchut, Boudouresque.
Par décision en date du 25 août 1884 et d'après les résultats du concours définitif de 1884, le ministre des travaux publics a prononcé l'admission à l'école des mines de Saint-Etienne des trente candidats dont les noms suivent, par ordre de classement : Girin. Baudrand. Giffard. Mignot. Girard. Mallet. Ardizzone. Jourdan (Pierre). Moutté. Guinamard.
MM. de Billy. Mercier. Gabet. Charles. Chorlier. Sarrazin. Kopp. Reynaud. Seudier. Rosier.
MM. Trouiller. Lagoutte. Rendu. Chamal. Jiguet. Bohé: Jourdan (Uljsss). Marsop. Brosse. Goonet.
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession à'Asprières, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit : Au nord, par la rive gauche de la rivière du Lot, depuis le point A, angle est du moulin dit du Vernet-Iiaut, n° 234, section A, du plan cadastral de la commune d'Asprières, jusqu'au point B, angle ouest du moulin de Bouillac; A Y est, par une ligne droite tirée du point B, ci-dessus défini, au point C, sommet du clocher du village d'Asprières; A Y ouest, par une ligne droite partant dudit point C et aboutissant au point de départ A. Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 6 kilomètres carrés, 36 hectares. Art. 4. Les droits attribués aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880, sur le produit des mines concédées, sont réglés a une redevance annuelle de 5 centimes par hectare de terrain compris dans la concession.
DÉCHETS,
1881 5- livraison.