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PERSONNEL.
destinée aux élèves, organisée dans une salle qui portera le non» de Salle Rivot.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
ÉCOLE DES MINES DE SAINT-ÉTIENNE. Décision du 30 juillet 1892. — 1° Chaque année, pendant les vacances de l'École des mines de Saint-Étienne, chacun des ingénieurs professeurs de l'École, sera, à tour de rôle, attaché pour un ou deux mois au service ordinaire de l'arrondissement minéralogique de Saint-Étienne, soit pour faire les intérims correspondant aux absences des ingénieurs ordinaires de ce service, soit pour assister l'ingénieur en chef et les ingénieurs du service ordinaire dans des travaux spéciaux; 2° Pendant la durée des cours et examens de l'École, un ou plusieurs des ingénieurs professeurs seront attachés à tour de rôle au service ordinaire pour faire des visites de mines ou pour assister les ingénieurs dans des travaux spéciaux sous les ordres de l'ingénieur en chef du service ordinaire. Ces visites et travaux spéciaux s'effectueront en dehors des heures de cours, d'études ou d'examens, de manière à ce qu'en aucun cas l'enseignement n'ait à en souffrir. L'ingénieur en chef du service ordinaire et le directeur de l'École se réuniront en conférence pour étudier les propositions à adresser à cet effet au ministre; 3" A toute époque, lorsqu'à la suite d'un accident de mine, il sera nécessaire de renforcer momentanément le personnel du service ordinaire, le directeur de l'École devra, sur la réquisition de l'ingénieur en chef du service ordinaire, mettre à sa disposition les ingénieurs professeurs dont celui-ci déclarerait avoir besoin. Il en sera rendu compte immédiatement au ministre, à qui les deux chefs de service adresseront des propositions, concertées de manière à faire contribuer le personnel de l'École aux travaux pendant tout le temps nécessaire en n'apportant au cours des études que le moindre trouble possible. 4° Chaque année, l'ingénieur en chef du service ordinaire dressera, pour chacun des ingénieurs professeurs qu'il aura eus momentanément sous ses ordres, des feuilles signalétiques qu'il remettra à l'inspecteur général avec celles des ingénieurs du service ordinaire.
Le Gérant: V"
.— Imprimerie C. Marpon et E. Flammarion, 26, rue Racine.
DDNOD
LES MINES,
CARRIÈRES,
SOURCES
D'EAUX
MINÉRALES,
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
Arrêté ministériel, du 1" août 1892, admettant
.
/'ASSOCIATION DES
à bénéficier pour le département ^'INDRE-ET-LOIRE, des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880 (*). PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR DE L'OUEST
Décret du Président de la République, du 9 août 1892, portant concession aux s" BASSEZ {Casimir), meunier à Saint-Amand {Nord) ; BERGAUD {Auguste), ingénieur honoraire des mines de Bruay, à Douai {Nord) ; BRESCHARD {Lucien), ancien directeur des mines, à Libercourt {Pas-de-Calais); CARON {Louis-Nestor), négociant à Oignies {Pas-de-Calais) ; CUVELIER {Eugène),propriétaire à Arras {Pas-de-Calais); DELOBEL-UI.TRE , négociant à Marcq-en-Barœul {Nord) ; DÉPREZ {André), sénateur du Pas-deCalais, à Harnes {Pas-de-Calais); PRÙVOST {Édouard), docteur en médecine à Raismes {Nord) ; DUQUESNE {Jules), distillateur à Carvin {Pas-de-Calais); FABRE {Gustave), propriétaire négociant à Nîmes {Gard) ; FOURCY {Charles), ingénieur-constructeur à Corbehem {Pas-de-Calais) ; FOURCY (Eugène), ingénieur-constructeur à Corbehem {Pas-de-Calais) ; GASC, ingénieur administrateur des mines de Giromagny, à Giromagny {Territoire de Belfort) ; GJREY (René), conseiller des mines de Karwin (Silésie autrichienne), élisant domicile à Dorignies, chez le s' Treuffet {Nord) ; GUILLEiws-Cm\LUER, fabricant d'huiles à Arras {Pas-de-Calais);1IARMEGNIES {Jean), fabricant de câbles à Auby (Nord) ; HORNEZ (Emile), (*) Les dispositions de cet an-été sont identiques à celles de l'arrêté du 9 décembre 1880 (Association parisienne), volume de 1881, p. 3. — Décret du 30 avril 1880, volume de 1880, p, 92. DÉCRETS.
1892. 10e livraison.
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