Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
TABLE
596 '
TABLE
DES
'
21 novembre-. — Concession des raines d'antimoine et autres métaux connexes du RREUIL (Cantal et Haute-Loire) . 23 novembre. — lîéunion de la concession des mines de houille de FRUGÈRES (Haute-Loire) aux concessions de même nature du GnosMÉNIL, de LA TAUPE et de FONDAIIY (Haute-Loire et Puy-de-Dôme). 24 novembre. — Prorogation d'une autorisation de recherches de raines de plomb argentifère à NONARUS (Corrèze) 3 décembre. — Nomination de M. JONNART, député, comme ministre des travaux publics ........ 15 décembre. — Modification du décret du 26 novembre 1892 instituant la concession des mines d'antimoine et autres minerais connexes de SOULIAC (Cantal et Haute-Loire)
DES
MATIÈRES.
597 Pages
MATIÈRES.
Pages.
539
510 541 367
367
Arrêtés ministériels. 2 février 1893. — Règlement relatif aux brevets des mécaniciens des bateaux à vapeur naviguant daus les eaux maritimes et aux examens pour l'obtention de ces brevets 3(> 6 février. — (Finances). Fixation des prix des poudres a feu destinées • °* à l'exportation (if,;<"r eoatjoT S tirutsy 1 15 février. — (Commerce et Industrie, Guerre et Finances). — Fabrication de la dynamite. — Interdiction de modification dans la nature ou le dosage des matières. .■ 65 li avril. — Institutions de Commissions de surveillance de hatcaux à vapeur à CALAIS et a BOULOGNE (Pas-de-Calais) 193 20 avril. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur h DUNKERQUE (Nord) 204 5 mai. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur h DIEPPE (Seine-Inférieure) 265 5 mai. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux il ' ' vapeur a ROUEN (Seine-Inférieure) 265 5 mai. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux il vapeur il SAI.NT-VALÉRY-SUR-SOMME (Somme) 265 9 mai. — Institution d'une Commission do surveillance de bateaux il vapeur a PORT-VENORES (Pyrénées-Orientales) , 2U6 20 mai. — Réorganisation du service du Contrôle des chemins de fer. 281 22 mai: — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux a vapeur a SAINT-MALO (llle-el-Vilaine) . . 311 1" juin. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à HONI-LEUR, TKOUVII.LE, CAEN, COURSEULI.ES, POUT-EN-BESSIN et ISIGNY iCalvados) 33K 2 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur à PÉiutirEux (Dordogne) 35S 3 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur aux SARLES-D'OI.ONXE (Vendée) 360 8 juin. — Déchéance des concessionnaires de la mine de zinc, plomb argentifère, cuivre et métaux connexes d'AïuuT (Haute-Garonne). 363 8 juin. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux a vapeur à AJACCIO, BASTIA, CAI.VI, L'ILE-ROUSSE et PROPRIANO (Corse) , jkù . . ..i. ..,, i. «igfliiofeéiiflibV ' ff sairt*,:/». _• * , , / 364 a 8 juin. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à NEMOURS, ORAN et MOSTAGANEM (Algérie) 364
9 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux 'a vapeur à NANTES (Loire-Inférieure) 9 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux a vapeur à SAINT-NAZAIRE (Loire-Inférieure) 15 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur il PONT-AUDEMER (Eure) 15 juin. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur au HAVRE, à FÉCAMP et à SAINT-VALÉRY-EN-CAUX (SeineInférieure). .... .':ilv.'.ïV v'V'l JC OÙ. AÔttaiiMtoM • • .... • 20 juin. — Décentralisation en ce qui concerne les services de Contrôle. des chemins de fer d'intérêt général 21 juin. — Institution d'uue Commission de surveillance de bateaux à vapeur à AIGUES-MORTES (Gard) .' 21 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur à ALGER tlwbttititim. mt*vtn 21 juin. — Institutiou de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur ii BOXE, PHILIPPEVILLE et BOUGIE (Algérie) 22 juin. — Institution d'uue Commission de surveillance de bateaux à vapeur à CETTE (Hérault) 24 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur a TOULON (Var) 27 juin. — Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur a LA NOUVELLE (Aude) 27 juin. — Institutiou d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur à MAHANS (Charente-Inférieure r 3 juillet. ■— (Finances, Travaux publics et Guerre). — Conditions relatives au transport des dynamites sur les chemins de fer algériens. 7 juillet. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à LA ROCHELLE, ROCHEFORT, MAHENNES, LE CHATEAU-D'OLÉRON et ROYAN (Charente-Inférieure) 17 juillet. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à NICE et CANNES (Alpes-Maritimes) 26 juillet. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux a vapeur a SAINT-RRIEUG, PAIMPOL et LANNION (Côtes-du-Nord) . . . 11 août. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux a vapeur a VANNES, PALAIS et LORIENT (Morbihan) 12 août. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à MORLAIX, RREST, CHATEAULIN, DOUARXENEZ, QUIMPER et CONCARNEAU (Finistère) • 16 août. — Déchéance des concessionnaires de la mine de bitume des ROYS-SUI) (Puy-de-Dôme) 16 août. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux ù vapeur a MARSEILLE et ARLES (Bouches-du-Rhône). 16 août. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à RAYONNE et SAINT-JEAX-DE-LUZ (Basses-Pyrénées) .... 25 août. — Appareils il vapeur. — Application do l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — Département de l'Aisne. — Association des propriétaires d'appareils à vapeur du Nord de la France 23 août. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à BORDEAUX, ARCACHON, LIROURNE et PAUILLAC (Gironde). . 31 octobre. — Déchéance du concessionnaire des mines métalliques de VÉRNAY (Rhône) . .
365 365 373
373 377 380 380 381 381 383 383 381 405
406 412 413 438
S**
468 468
470 472