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TABLE
DES
MATIERES.
I" juillet 1894. — Rejet d'une demande en concession de mines de sulficre d'antimoine et métaux: connexes dans les communes de MARVEJOLS et de MONTHODAT (Lozère) 393 20 juillet. — Concession des mines de manganèse de URACHY (Ariège). 393 20 juillet. — Concession des mines de fer de CLÉVANÏ (Meurthe-etMoselle) 395 21 juillet. —Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie à SENTEIN (Ariège) 397 21 juillet. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie a L'HUISSERIE (Mayenne) 39s E 21 juillet. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2 catégorie à SAINT-ËUSÈBE (Saône-et-Loire) 39$ 21 juillet. — Établissement d'un dépôt de dynamite à HYÈRES (Var). 398 25 juillet. — Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 27 juin 1894 (caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs) 39s: 28 juillet. — Autorisation de diverses installations et de transports de dynamite par chemins de fer en ce qui concerne la fabrique de dynamite établie a LA GENEVRAYE (Seine-et-Marne) 405 28 juillet. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2» catégorie à VILLAPOURÇON (Nièvre) 405 6 août. — Rejet d'une demande en concession de mines d'antimoine et métaux connexes dans les communes de POUBEAU et autres (Haute-Garonne) 425 14 août. — Règlement d'administralion publique pour l'exécution des articles 1, 2, 3 et 28 de la loi du 29 juin 1894 (caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs) li'l 24 août. — Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'un chemin de fer destiné a relier la mine de LA RIEILLE à LA BRÛLADE, près des BORMETTES (Var) 442 24 août. — Transformation de la SOCIÉTÉ DES MINES DE LA LOIRE en Société anonyme, dans les termes de la loi du 24 juillet 1867. . . 117 24 août. — Règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 30 décembre 1393 (encouragements à l'industrie des huiles de schiste) 4iS 28 août. — Renonciation à la concession des mines de houille du BOUSQUET-DE-ROQUEBRUNE (Hérault) 452 28 août. — Renonciation à la concession des mines de houille de CAYLUS (Hérault) 453 28 août. — Renonciation a la concession de mines de houille de MOUNIO (Hérault) 453 E I ' septembre.— Réunion des concessions de mines de schistes bitumineux de CHEVIGNY et des MIENS (Saône-et-Loire) 409 1" septembre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie à MAGNY-D'ANIGON (Haute-Saône) 469 6 septembre. — Réunion des concessions de mines de fer de CHAVIGNY, HOUDEMONT, VANDOEUVRE et LA VAUX (Meurthe-et-Moselle) 409 11 septembre. — Établissement d'un dépôts de dynamite de 1" catégorie à BROMONT-LAMOTHE (Puy-de-Dôme) 470 25 septembre. — Transformation de la COMPAGNIE DE QUATRE-MINES RÉUNIES DE GRAISSESSAC en Société anonyme dans les termes de la loi du 24 juillet 1867 .-470
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MATIÈRES.
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27 septembre 1844.—Établissement d'un dépôt àodynamite de 1" catégorie a VEYRAS (Ardèche) 27 septembre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2" catégorie a LA BAZOUGE-DE-CHEMERÉ (Mayenne) 1" octobre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2e catégorie à SAINTE-FOY-L'ARGENTIÈRE (Rhône) 6 octobre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de lrc catégorie a FILLOLS (Pyrénées-Orientales) • 8 octobre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2e catégorie a AULUS (Ariège) • 30 octobre 1894. — Autorisation de la mise en vente, par l'administration des contributions indirectes, d'un type spécial de cotonpoudre azotique 31 octobre. — Extension de la concession des mines de houille de BÉZENET (Allier) 24 novembre. —Concession des mines de sel gemme et sources salées de DROUVILLE (.Meurthe-et-Moselle) 26 novembre. — Concession des mines de zinc, -plomb, argent et autres métaux connexes de GRIMAUD (Var) 8 décembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de sulfure d'antimoine dans la commune de BUZEINS (Aveyron) 13 décembre. — Remise de la redevance proportionnelle pour les mines de fer de RANCIÉ (Ariège) pendant cinq années (1894 a 1898) 20 décembre. — Renonciation à la concession des mines de fer de SAINT-SORLIN (Ain) 20 décembre. — Renonciation a la concession des mines de fer de SOLCLIN (Ain)
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Arrêtés ministériels. 6 mars 1893. — Appareils à vapeur. — Application de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — Département de la Vienne. — Association de l'Ouest 15 janvier 1894. — Appareils à vapeur. — Application de l'article 3 du décret du 30 avril 1880. — Département des Basses-Pyrénées. — Association du Sud-Ouest 18 janvier. — Institution de Commissions de surveillance de bateaux à vapeur à CHERBOURG et GRANVILLE (Manche) . . . . 14 mars. — Déchéance des concessionnaires des mines de houille de LA KORESTIÈRE-ET-FONTANAS (Rhône) 20 mars. — Demandes d'admission aux cours préparatoires et aux cours spéciaux de l'École nationale supérieure des mines ..... 22 mars. Déchéance des concessionnaires de la mine de manganèse de PORTET-DE-LUGHON (Haute-Garonne) • 30 avril. Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur à TROYES (Aube)
-H mai. Institution d'une Commission de surveillance de bateaux à vapeur à BOURGES (Cher) ...... 2 juin. — Transport à prix réduit, sur les chemins de fer, du personnel des départements de la Guerre, de la Marine et des Colonies
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