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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
à des intervalles fixés, selon la nature des produits, ainsi qu'il suit : Un an pour le chlore et l'acide sulfureux anhydres liquéfiés et pour le pTiosgène liquéfié (art. 40) ; Trois ans pour l'acide, carbonique et le protoxyde d'azote liquéfiés (art. 2o), l'acétylène liquéfié ou comprimé à plus de 1 kilogramme par centimètre carré (art. 27), le gaz ammoniac liquéfié (art. 40), et tous les gaz à des pressions de plus de 13 kilogrammes par centimètre carré (art. 29) ; Dix ans pour les gaz à des pressions n'excédant pas la kilogrammes par centimètre carré (art. 104).
criplion, l'ingénieur des mines ou son délégué appose la marque du poinçon de l'Etat. Toutefois cette manière simplifiée de poinçonner suppose que le récipient porte, nettement lisible, un poinçonnage de première épreuve en France et l'indication de pression correspondante. Au lieu de présenler le récipient à la réépreuve dans les conditions ci-dessus, il est d'ailleurs toujours loisible à l'intéressé de le munir au préalable d'une médaille de timbre neuve, après avoir enlevé, s'il y a lieu, la médaille poinçonnée dont, il avait, été antérieurement pourvu ; en ce cas, le succès de l'épreuve hydraulique est constaté par le poinçonnage des rivets de fixation et l'inscription de la. dale sur La médaille neuve, et l'opération devient de tous points identique à celle du n° 9. 11. — Dans tous les cas, la pose ou le renouvellement de la médaille de timbre, ou l'exécution du cartouche, bref la préparation de marques qui peut être nécessaire, conformément aux deux numéros précédents, doit avoir été faite par l'intéressé qui a demandé l'épreuve et qui, comme il a. été dit au n° 3, a. à fournir, sauf le manomètre, tout ce qui est nécessaire aux opérations.
MARQUES ET POINÇONNAGES.
9. — Pour qu'un récipient puisse être présenté à une première épreuve hydraulique, il doit porter une marque distinclivè du constructeur ou, à défaut, du propriétaire, el un numéro d'ordre distinclif. De plus, il doit être muni soit d'une médaille de timbre fixée par deux rivets au moins, soit d'un cartouche gravé ou frappé en creux sur le métal même de l'appareil ; cette médaille ou ce cartouche présente un encadrement à l'intérieur duquel on lit, en kilogrammes par centimètre carré, soit, la pression d'épreuve précédée de l'abréviation E, s'il s'agit d'une épreuve de la première classe définie au n° 7 (épreuve à pression déterminée par la seule nature du produit), soit la pression maximum sous laquelle il sera licite que le gaz se trouve dans le récipient, s'il s'agit d'une épreuve de la deuxième ou de la troisième classe (épreuves avec surpression proportionnelle ou fixe). Au-dessous de cette inscription est réservée, dans l'encadrement de la médaille ou du cartouche, la place nécessaire pour marquer la dale de la première épreuve. Après que celle-ci a été opérée avec succès, la dale est inscrite par frappe à l'endroit réservé, à cet effet, dans l'encadrement de la médaille ou du cartouche, et l'agent qui a procédé à l'épreuve appose la marque du poinçon de l'Etat, soit sur chacun des rivets de fixation, s'il .s'agit d'une médaille rapportée, soit, s'il s'agit d'un cartouche placé à même l'appareil, à droite et à gauche de l'inscription indicatrice de la pression d'épreuve ou de la pression maximum de service. 10. — Pour une réépreuve, la date de l'opération est simplement inscrite par frappe sur l'appareil, et, à gauche de cette ins-
VÉRIFICATIONS RELATIVES A
LA TARE ET Al" MAXIMUM
DE
CHARGE.
12. — Lorsqu'un récipient est présenté pour vérification et poinçonnage de son poids à. vide, ou lare, et de son maximum de charge, soit conjointement avec une première épreuve ou une réépreuve par la pression hydraulique, soit isolément de ces épreuves, il faut que ce récipient porte, outre la médaille ou le cartouche dont il est parlé au n° 9, l'inscription de la nature du gaz liquéfié ou comprimé qu'il est destiné à contenir, el les abréviations Ta et Ch, destinées à être suivies des nombres indiquant, ainsi qu'il sera détaillé aux nos 13 el 14, la tare et le maximum de charge. Ces abréviations Ta et Ch doivent être soit inscrites sur une médaille fixée par deux rivets au moins, soit gravées ou frappées en creux sur le métal môme du récipient. De plus,si l'appareil est un récipient àacide carbonique liquéfié, protoxyde d'azote liquéfié ou acétylène, destiné à l'exportation dans les pays ayant adhéré à:la Convention de Berne du 14 octobre 1890, le numéro d'ordre distinclif du récipient doit être reproduit sur sa chape ou couvercle. 13. — Au commencement de chacune des journées où doivent avoir lieu des vérifications de cette nature, L'intéressé qui a