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PERSONNEL.
TABLE DES MATIÈRES
CARTE GÉOLOGIQUE DÉTAILLÉE DE LA FRANCE.
Commission spéciale de la
Carte géologique
détaillée
de
I
DU TOME VII.
Arrêté du 27 décembre 1898. — Sont nommés membres delà la
France, en remplacement de MM. Daubrée, Castel el Villot : MM.
de Lapparent, ancien Ingénieur au corps des Mines,
membre de l'Académie des Sciences (Section de Géologie) ; Delafond, Inspecteur général des Mines ;
Lois.
Douvillé, Ingénieur en Chef des Mines.
Pages.
février 1898. — Approbation d'une convention passée entre le ministre de l'intérieur et la Compagnie fermière de l'établissement thermal de Vichy 3 mars. — Établissement d'un droit d'entrée sur le plomb, ses minerais enrichis et ses dérivés divers 17 mars. — Mesures tendant à rendre plus rapide et plus économique la revision du cadastre 1"' avril. — Organisation des sociétés de secours mutuels 9 avril. — Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail 13 avril. — Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898. — Extraits relatifs : 1° Aux taxes sur les épreuves et vérifications des récipients de gaz comprimés ou liquéfiés ; 2" A une modification des dispositions de la loi du 9 mai 1853 sur les pensions civiles 28
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Décrets du Président de la République.
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décembre 1897. — Réglementation de la recherche et de l'exploitation des mines à la Guinée française. janvier 1898. — Établissement d'un dépôt de dynamite à MONTDARDIER (Gard) janvier. — Établissement d'un dépôt de dynamite a REMCHI
(Algérie) janvier. — Établissement d'un dépôt de dynamite à LABASTIDERB-SÉROU (Ariège) 3 février. — Réorganisation de l'administration centrale du ministère des travaux publics 5 février. — Concession des mines de combustible minéral d'ELGOIIRINE (Algérie) , 8 février. — Concession des mines de cuivre el autres métaux connexes de LA FARE (Isère) 12 février. — Concession des mines de sel yemme de SERRE (Doubs). 15 février. — Concession des mines de fer de GASTBIL (PyrénéesOrientales)
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