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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
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tif à la surveillance de l'industrie minérale et des appareils à r) Indemnités allouées
vapeur, dont le cadre a été tracé par la circulaire de l'un de mes prédécesseurs, du 4 décembre 1889 (*), présentent sans doute
vembre
(*} et aux autres allocations accessoires;
rf) Frais de tournées ;
comme le dit cette circulaire, « un exposé exact de la situation
c) Dépenses de personnel ;
de l'industrie minérale aux divers points de vue qui peuvent
f) Personnel du bureau de l'ingénieur en chef, conformément
intéresser mon administration et, en même temps, un compte rendu complet du fonctionnement du service des mines ». Mais
1907
par application du décret du 23 no-
au tableau suivant, relatif à l'année écoulée :
ces rapports sont d'ordre essentiellement technique, et les indications de nature à caractériser l'activité propre de chaque fonctionnaire considéré isolément n'y sont pas mises en relief.
NOM
NATURE
INDEMNITÉS
INDEMNITÉS
ET pRADE
des
de
POUR HEURES
ATTRIBUTIONS
des
J'ai décidé, en conséquence, après avoir consulté sur la ques-
agents
tion le conseil général des mines, qu'à l'exemple de ce qui se pra-
t
■
OBSERVA-
AUTRES
TIONS
RÉSIDENCE
supplémentaires
ALLOCATIONS
3
4
5
2
(a) 0
tique dans le service des ponts et chaussées, les ingénieurs en chef des mines prépareront, dans les premiers mois de chaque année, un compte d'inspection relatif au personnel et à la tenue des bureaux; ils remettront à l'inspecteur général de la division, avant sa tournée annuelle, deux
exemplaires de ce travail.
2e SECTION. — Service des ingénieurs ordinaires. — Pour chaque ingénieur ordinaire : Nom. .rade et résidence de l'ingénieur;
L'inspecteur général conservera l'un de ces exemplaires et me
a) Désignation et consistance du service;
fera parvenir l'autre, à la même époque et sous le même timbre
b) Fonctionnement dii service pendant l'année écoulée;
que les feuilles signalétiques, en y joignant ses observations et ses propositions personnelles.
c) Indemnités allouées par application du décret du 23 novembre 1907 et autres allocations accessoires ; d) Frais de tournées;
Le compte d'inspection sera divisé en deux chapitres. ER
CHAPITRE I
. —
CHAPITRE II. —
Personnel. Tenue des bureaux.
CHAPITRE IER.
Le chapitre
I
OR
—
e) Personnel du bureau de l'ingénieur (même
tableau que
pour le bureau de l'ingénieur en chef); f) Personnel du service actif, conformément au tableau ci-après, relatifs à l'année écoulée :
PERSONNEL.
sera décomposé en trois sections, savoir :
Section 1. — Service de l'ingénieur en chef. Section 2. — Service des ingénieurs ordinaires. Section 3. — Observations générales.
NOM GRADC
et résidence des
agents
DÉSIGNATION et
FONCTION-
CONSISTANCE
DU SERVICE
des services
pendant
o
1
INDEMNI-
FRAIS
TÉS
de
de
DÉPLACE-
NEMENT
l'année 3
RÉSIDENCE
MENT
4
5
AUTRES
OBSERVA-
ALLOCA-
TIONS
TIONS
(*)
s
7
Les deux premières sections, qui devront être disposées avec la plus grande clarté, renfermeront les renseignements ci-après: lrc SECTION. — Service de Vingénieur en chef. — Nom et résidence de l'ingénieur en chef :
(a) Mentionner l'objet de chacune des allocations portées dans la col. S. (b) Mentionner à la col. 7 l'objet de chacune des allocations portées à la col. 6. '
a) Désignation et consistance du service; b) Fonctionnement du service pendant l'année écoulée;
Les renseignements qui précèdent devront être fournis en ayant égard au:: instructions suivantes :
(*) Volume de 1889, p. 372. ") Volume de 1907, p. 499. DÉCRKTS,
1913.
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