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ORDONNANCES
mises en communication de distance en distance avec des galeries ou voies ascendantes ou descendantes, de manière à as,. surer constamment la circulation de l'air. Il restera, le long des Parois des galeries principales d'exploitation et des voies, des massifs de houille de trois mètres d'épaisseur, qui ne pourront être interrompus que pour les communications indispensables. AitT. IV. La partie de la couche à exploiter entre deux ga1 eries d'allongement sera extraite au moyen de tailles paraiides entre elles; la largeur de ces tailles et l'épaisseur des mas. sirs à laisser entre elles seront proportionnées à la solidité du toit de la couche, et réglées par l'ingénieur du département.
ART. V. Il est expressément interdit aux concessionnaires d'enlever les massifs existans le long de toutes les galeries prin-
Ç'Pales, ainsi que ceux compris entre les tailles, avant que le champ d'exploitation qui renferme ces massifs ne soit dans le cas d'être abandonné, comme étant épuisé. ART. VI. Les concessionnaires disposeront de suite leurs
travaux de manière à mettre en exploitation, au Lardin , là couche de houille inférieure qui y a été reconnue. L'exploitation de cette couche aura lieu de la même manière que celle de la couche supérieure, et sera toujours au moins aussi avancée dans l'intérieur de la montagne. Les travaux faits sur ces deux couches seront mis en communication à l'aide de puits verticaux dans le rocher, toutes les fois que cela sera nécessaire. Il sera établi des pompes à bras ou d'autres machines 'd'épuisement, dans toutes les parties de l'ex loitation ai ne -e ou ement; maison ourront as 'o i ' laissera constamment au-dessous de ce niveau une tranche horizontale et continue de houille, dont l'épaisseur, dans le sens
du pendage, ne pourra être moindre de dix mètres. ART. VII. L'entrée des galeries principales d'extraction et d'écoulement sera muraillée; les galeries destinées au roulage et à la circulation de l'air seront entretenues constamment en bon état et étrésillonnées en bois de brin rond ou refendu, si mieux n'aiment les concessionnaires les murailler à pierre sèche. Les tailles seront aussi solidement boisées que la néces-
sité l'exigera, à moins qu'ils n'introduisent dans leur exploitation le mode de remblais souvent plus économique que celui du boisage.
ART. VIII. Il ne sera pratiqué aucun puits, galeries, ni
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suR LES' MINES. autre travail quelconque au sud d'une ligne menée par le puits R parallèlement à la direction de la grande route.,Cette.disposition n'est applicable néanmoins qu'aux parties inférieures au
niveau de la Vézère, et a pour but d'empêcher l'introduction des eaux dç cette rivière. ART. IX. Lorsque l'exploitation du Lardin ou de touteà autre sera près d'être épuisée, ou si elle devenait insuffisante seront tenus, selon la consommation, les concessionnairesplusieurs autres dans l'exigence des cas, d'en ouvrir une ou indipoints qui leur seront l'étendue de leur concession, aux déterminera le mode d'exqués par l'Administration; celle-ci ploitation 'a suivre dans ces nouvelles circontances. L'ingénieur dides mines clu département sera spécialement chargé de la rection de tous les travaux d'art nécessaires pour y parvenir. ART. X. Lorsque dans une mine on sera forcé d'exploiter au-dessous des moyens naturels.d'écoulernent ou de ceux qui , auraient été précédemment déterminés liai- l'Administration des elle y pourvoira de nouveau:et déterminera l'épaisseur -massifs de houille à laisser au-dessous du niveau supérieur, ainsi que le mode d'exploitation auquel les concessionnaires §eront tenus, ae se conformer. Nota.. Nous 'supprimons les articles suivans , attendu qu'ayant pour objet des mesures générales, ils sont semblables inséà- ceux des autres cahiers de chaa'ges de éoncession., déjà rés dans ce recueil.
Ti-si-nes u,':,.'Septentbre iBien, É:ont:el-na/d Belval les usines rie Belval situées clans le département
iv-dnyez
I
es Ardennes.
1-Jours, etc., etc..,_etc.. Sur le rapport de nôtr.e Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur ; Vu la pétition présentée en 1816 'u' préfet des Ardennes des par le sieur Bazile-JoSeph Raux , tendant à la maintenue Vouziers
- '
usines dé Belval, arrondissement de 'Celle subsidiairement présentée à ce magistrat par les sieurs et aulx frères en 1817 (en raison du décès de leur père )