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750 Martinet de OR D 0 Pamiers.
ORDONNANCES
SUR LES 'MINES.
.Ar cE du 2 juin 1824, portant que le
sieur Caillas et la dame
Jeanne Casals son épouse sont autorisés à construire , confomé.
ment aux plans de masse, de détails ment , joints à la présente ordonnance,et nivelleleur propriété, sur la rive gauche du canal deenfuite de lafoulerie qu'ils po ss &lent à Panziers (Ariège),
un martinet à parer le fer, composé
d'un seul feu et d'un seul marteau , sous la condition qu'il ne sera fait aucun changement au bai,
rage ni à la prise d'eau, ni au canal d'amené qui alimente la foulerie.
que les
sieurs Michel frères sont autorisés à tenir et à
conserver en activité les usines à fer qu'ils pos-
sèdent dans la commune de Morteau, arrondissement de Chaumont ( Haute-Marne ); lesquelles consistent, conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à la présente or-
donnance, en deux affineries,
un marteau et
un bocard à crasses, sur la rivière du Rognon.
Usines à fer On.no1y3r ANCE du 7 juillet 1824, portant que d'Écot. les sieurs Michel fières, propriétaires des usines à fér situées sur la rivière de Sueur, commune
d'Écot (Haute-Marne)
,
du 15 juillet 1824, portant que Tréfilerie de le sieur Mouchelfils , négociant à l' Aigle , est Tillières autorisé à construire une tréfilerie pour fabrication des fils de fer et des fils de laiton,
ORDONNANCE
sur l'emplacement d'un ancien moulin à tan,
situé sur la rivière d' Avre , au lieu dit le PontAubert, commune de Tillières (Eure), sous la condition que l'impétrant se conformera au réglement du 28 février i8o4 ( 8 venté; se an 12 ) sur les irrigations ou la police des eaux de la rivière d' Avre.
Usines àfer 0 BD ONN.ANCE du 7 juillet 1824, portant de Morteau.
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sont autorisés à con-
server et à tenir en activité ces mêmes usines, dont la consistance est et demeure fixée, con-
formément aux plans joints à la présente or. dormance , ainsi qu'il suit : un haut-fourneau ; 2°. quatre affineries ; 3°. un martinet; 40. trois bocards à crasses ; 5.. un bocard à mines ; 6.. un patouillet.
ORDONNANCE ClU 28 juillet 1824, portant que
Verrerie
les sieurs Pailla et Collignon sont autorisés à de T'el"' établir à Trélon ( Nord ) une verrerie propre à la fabrication. des bouteilles et du verre à vitres, sous les conditions suivantes: i . que ladite verrerie sera composée d'un four à huit pots; 2°. que chaque pot pourra contenir un hectolitre cinquante litres de matières fusibles ; 3'. que les impétrans alimenteront leurfour avec dela houille, et qu'ils pourront cependant consommer huit stères de bois par Mis. ORDONNANCE du ii août 1824 , portant auto-
risation d'établir un patouillet pour le lavage du minerai de fer, en la commune de Soing ,( Haute-Saône).
( Extrait. ) Louis, etc., etc., etc.
ART. 1e... Le sieur Jean-Jacques Cain est autorisé à éta-
PdaZ.i nire'