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ORDONNANCES
Ordonnance du 25 novembre 1832, portenzt concesMines sion des mines d'antimoine d'AuzoNET ( Gard). d'antimoine d'Auzonet.
( Extrait.) Art. ler. Il est fait à la compagnie des mines de Villefort et de Vialas , concession de mines d'antimoine situées dans les communes de Portes, de Robiac et de Saint.
Florent, département du Gard.
Art. 2. Cette concession, comprenant une étendue superficielle de sept kilomètres carrés trente hectares, sera désignée sous le nom d'Auzonet ; elle est limitée, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir Au nord, par deux lignes droites men,ées du hameau de Mazarnal à celui de Mercoire, et de celui-ci au hameau de Clamont ; A l'est, par les lignes droites menées du hameau de Clamont au hameau de German, et de celui-ci au hameau le Roussel Au sud, également par des lignes droites tirées du hameau le Roussel à celui de la Plane, et de la Plane au hameau les Mines ; A l'ouest, par deux lignes droites menées du hameau les Mines à celui de Masse, et de ce dernier hameau à celui de Mazarnal, point de départ. La maison la plus centrale de chacun de ces hameaux sera le point de concours des lignes du périmètre. Art. 5, Le droit attribué aux propriétaires de la surest réglé à une rente annuelle de dix centimes face par hectare de terrain compris dans l'étendue de la concession. Cahier des-charges.
Cahier des charges pour la concession des mines d'antimoine d'AuzONET.
( Extrait.) Art. ier. Dans le délai de trois mois, à dater de la notification de l'ordonnance de concession , les concessionnaires entreprendront des travaux de recherches, à l'effet de reconnaître, dans leur concession, les filons d'antimoine dont l'exploitation est susceptible d'être reprise avec avantage.
SUR LES MINES.
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En même temps, les concessionnaires devront immédiatement faire arriver au bas du ravin des Cognasses, une galeried'écoulement au point où elle avait été commencée par MM. Soustelle et Gramont en 1820, d'après les indica-
tions de l'ingénieur des mines; cette galerie sera continuée jusqu'à la rencontre du filon des Cognasses et Selon la direction de ce filon, de manière à en reconnaître la richesse ; elle servira, s'il y a lieu , de galerie d'exploitation et d'écoulement. L'emplacement, les dimensions et la direction de cette galerie , ainsi que le mode d'exécution des recherches sur les autres points de la concession, seront déterminés d'une manière précise par le préfet, sur les rapports des ingénieurs des mines qui resteront chargés de la surveillance et de la diiection de ces travaux.
Ordonnance du 25 novembre 1832, portant que Minés la renonciation frite par la société Chambon, à de houille
la concession des mines de houille de SOUSTELLE, de Soustelle. département du Gard , accordée à cette société par ordonnance royale du 12 Mai 183o , est acceptée, sans prejudice des droits des tirs.
Ordonnance du 25 novembre 1832, portant con- Miles de fer
cession des mines de fer spathique de TIIEYS (Isère). (Extrait.) Art. I,. Il est fait à MM. Souquet et Fenouillet
concession de mines de fer spathique dans la commune de Theys, canton de Goncelin, arrondissement de Grenoble, département de l'Isère. Art. 2. Cette concession, comprenant une étendue superficielle de z kilomètre carré hectares, sera désignée
sous le nom de concession de Theys; elle est limitée ainsi
qu'il suit, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, savoir
Au sud, par une ligne droite partant du roche r de
la Tuerie-de-l'Ours, venant aboutir à une grosse roche si48
de TheYs'