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760 Usine à fer, à Nanzon.
ORDONNANCES SUR LES MINES.
Ordonnance du 20 décembre 1839, portant que M. DERTELLE-POTOINE est autorisé à établir, sur la tête d'eau des anciens moulins de Nouzort, 'commune de ce nom (Ardennes) une usine àfer renfermant ,
Un feu d'affinerie au charbon de bois; Unfour à pudler ; Une. chaufferie, Et les machines de compression nécessaires au roulement habituel de l'usine.
( Extrait. ) Art. 11. Le permissionnaire sera tenu d'avoir un compte ouvert au bureau de la douane de Nouzon. Il se soumettra aux visites et recensements que les employés des douanes jugeront à propos de faire dans son établissement, sans que ceux-ci soient tenus de se faire accompagner d'un officier municipal.
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. ORGANISATION DE CE MINISTÈRE. ATTRIBUTIONS DU SOUSSECRÉTAIRE D'ÉTAT.
Arrêté de M. le ministre secrétaire d'état au départenzent des travaux publics, du 2 octobre 1839, portant organisation de ce département. Nous , ministre secrétaire d'état au département des travaux publics, avons arrêté les dispositions suivantes Art. 1' . L'administration centrale du ministère des travaux publics forme six divisions La division du secrétariat général et du personnel ; 2° La division des routes 3° La division des ports et travaux maritimes , de la navigation et des usines ; 4° La division des mines ; 5. La division des monuments publics et des bâtiments civils ;
Usine à fer
de l'EsPranee, à Nouzon.
Ordonnance du 20 décembre 1839 , portant que M. DERTELLE-POTOINE est autorisé à ajouter un se-
cond feu d'affinerie alimenté au charbon de bois,
à l'usine à fer de L'ESPÉRANCE, située dans la commune de SOUZON (Ardennes).
( Extrait. ) Art. 8. '(11Tême condition que celle de l'article 11 de
l'ordonnance ci-dessus.)
Patouilla et Ordonnance du 29 décembre 1839 , portant que
lavoir, à La Chapene_st.Quillain.
M. Joseph GAUTHIER est autorisé à établir un patouillet et un lavoir à cheval pour le lavage du minerai, près du moulin dit DU DESSUS, qu'il possède dans la commune de LA CHAPELLE-SAINT-QUM-
LAIN , arrondissement de GRAY (Haute-Saône).
6° La division de la comptabilité. Art. 2. La première division se compose de deux bureaux
1° Le bureau du secrétariat général 2° Le bureau du personnel. Art. 3. La seconde division se compose de deux sections
1e La section des routes et ponts; La section des chemins de fer et de la police du roulage.
La section des routes et ponts forme deux bureaux 10 Le bureau septentrional ; 2° Le bureau méridional. Art. 4. La troisième division comprend une seule section
Cette section se compose de trois bureaux 1° Le bureau des ports et travaux maritimes ; 2. Le bureau de la navigation Le bureau des usines et de l'approvisionnement de, Paris. Art. 5. La quatrième division comprend deux bureaux, dont les attributions resteront provisoirement réglées