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Usine à fer, à Bernes.
824 ORDONNANCES Ordonnance du 5 juin 184.2, qui apporte des modidzfications , en ce qui concerne la construction du passelis , aux dispositions de l'ordonnance du 28 février 184.0 , qui a autorisé le sieur PAULIN à établir une usine à fer sur le CiRoN, à BEAULAC commune de BERNOS (Gironde).
Forge de Grattepierre.
veuve RAux est autorisée à conserver et maintenir en activité la forge qu'elle possède sur 1 A
dans la commune de
SAINT-MI-
CHEL (Aisne) ; ladite forge comprenant d'affinerie , une machine soufflante et
zizi feu les machines de compression nécessaires à la fabrication du fer. ( Extrait. ) Art. 10. La permissionnaire est tenue d'avoir un compte ouvert au bureau de la douane de Saint-Michel Elle se soumettra à l'exercice des employés des douanes, sans que ceux-ci soient tenus de se faire assister d'un officier municipal.
Usine à fer, à Alciette-Bascassa,
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du S juin 1838 qui l'a autorisé à construire une usine à fer au moulin du CHATEAUJOLLET , clans la commune de MONTDAJER ( Charente ) , est rap-
portée. Ordonnance du 8 juin 18!2, portant que l'article 5 .n""!-fourneau, de l'Ordonnance du 22 décembre 1838, qui oblige a Sainte-Claire.
Ordonnance du 5 juin 181Î2, portant que la dame GBATTEPIERRE ,
SUR LES MINES.
Ordonnance du le juin 184.2 , portant qu'un 71011veau délai de deux années est accordé pour l'achèvement des travaux relati f'S à l'usine à fer autorisée par l'ordonnance du 27 mai 1839, dans la commune d'ALCIETTE-BASCASSAN (Basses-Pyrénées),
et que ce délai courra à partir du jour de l'expiration de celui qui avait été fixé par ladite or-
les propriétaires du haut-fourneau de SAINTECLAIRE, commune de VILLERUPT ( Moselle )
, à ne
tirer de France que le sixième au plus des bois et charbons de bois nécessaires au roulement de cette
usine, est abrogé, et qu'il n'est en rien dérogé
aux autres articles de cette ordonnance , qui continueront à recevoir leur plein et entier effet.
Ordonnance du 8 juin 1842, portant que le sieur Usine pour le Bernard FOUQUET est autorisé à établir une usine laminage du cuivre et du zinc, à pour le laminage du cuivre et du zinc sur la rivière Saint- Laurent du TERNANT , dans la commune de SAINT-LAURENT- de-Tencement. DU-TENCEMENT
(Eure).
Cette usine se composera d'un four à reverbère, d'un laminoir et des accessoires nécessaires au laminage.
Ordonnance du 8 juin
184.2,
portant que la dame
Usine à ler
veuve comtesse DE LAVIEUVILLE propriétaire des de Villerupt. forges de VILLERUPT arrondissement de BRIEY
(Moselle), est autorisée à établir dans ses usines un second haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer, qui sera placé à côté du premier et dans le même bdtinzent.
donnance.
Ordonnance du S juin Usine à fer,
à Montboyer.
Ordonnance du 5 juin 182, portant que, d'après la renonciation du sieur PAULET l'ordonnance ,
1842 ,
portant que le sieur llaut-fournean
et bocard , a GUION DE SAINT-VICTOR est autorisé à établir, dans , Sexey-aux-For.
sa propriété du
BOIS-MONSIEUR ,
commune de ges.